CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024

Numéro

OBJET

AUDIO

INTRODUCTION

CM240318-001

Printemps des Cimetières - convention de parrainage

CM240318-002

Convention de partenariat entre la Mairie de Thonon-les-Bains et le service de la maternité des Hôpitaux du Léman pour la création d'un bureau d'enregistrement des naissances

CM240318-003

Elections européennes 2024 - Mise à disposition de salles municipales

CM240318-004

Groupement d’acheteurs Commune/Thonon Agglomération – Autorisation de signer la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché de captation vidéo et de retransmission du conseil municipal

CM240318-005

Délibération de principe d’autorisation de recrutements de contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité ou à un accroissement saisonnier d’activité

CM240318-006

Modification du tableau des effectifs et des emplois

CM240318-007

Impôts locaux - Vote des taux d'imposition 2024

CM240318-008

Révisions d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement associés

CM240318-009

Budget Principal - Décision modificative n°1 - 2024

CM240318-010

Subvention à la Fédération des Oeuvres Laïques 74

CM240318-011

Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour signer les décisions relatives aux autorisations d'urbanisme dont l'architecte en charge du projet est la SARL L'ATELIER F

CM240318-012

Quartier de la Gare - Bilan intermédiaire de la Concertation

CM240318-013

Travaux de réhabilitation paysagère des talus sous les belvédères - Autorisation de signer le marché de travaux du lot n° 9

CM240318-014

Réfection des infrastructures électriques du Port de Rives à Thonon-les-Bains - Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de travaux

CM240318-015

Travaux d'aménagement de trois mini-gares dédiées aux bus - Autorisation de signer la convention portant transfert temporaire de la maîtrise d'ouvrage à la Commune de Thonon-les-Bains

CM240318-016

Travaux d'aménagement des abords Nord de la Gare et du boulevard du Canal à Thonon-les-Bains - Autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention portant transfert temporaire de la maîtrise d'ouvrage à la Commune de Thonon-les-Bains

CM240318-017

SPL - Désignation des représentants de la commune - administrateurs de la SPL pour l'office de Tourisme

CM240318-018

SPL "Destination Thonon" - Adoption des statuts et participation au capital social

CM240318-019

Office de Tourisme - Autorisation de signer les avenants aux conventions

CM240318-020

Création de nouveaux tarifs boutique musée et du tarif d'entrée "bal à Ripaille"

Point d’information

CM240318-021