Thonon-les-Bains

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2023

Mise en ligne le 27/03/2023

Procès-verbal de la séance du 20 mars 2023 (pdf)

Liste des délibérations (pdf)

NUMERO O B J E T AUDIO
CM20230320-01 Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à démission
CM20230320-02 Modification et fixation de l’ordre du tableau des Adjoints au Maire
CM20230320-03 Indemnités de fonction des élus
CM20230320-04 Commission municipale Aménagement et Cadre de vie – Remplacement d’un membre titulaire
CM20230320-05 Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite – Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal
CM20230320-06 Délégations de service public - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Remplacement d’un membre titulaire
CM20230320-07 Commission de Délégation de Service Public et de concession de service – Remplacement d’un membre titulaire
CM20230320-08 Écoles Publiques Primaires - Remplacement d’un membre suppléant
CM20230320-09 Établissements scolaires du second degré – Remplacement d’un membre titulaire
CM20230320-10 Office de Tourisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration – Remplacement d’un élu
CM20230320-11 Thonon Agglomération – SPL « Destination Léman » - Remplacement d’un représentant de la Commune au Conseil d’Administration
CM20230320-12 Association des Parents d'Enfants Inadaptés – Remplacement de Monsieur le Maire au sein de l’assemblée générale
CM20230320-13 Association de Soins à Domicile – Remplacement d’un représentant de la Commune
CM20230320-14 Eco-Charte des manifestations
CM20230320-15 Principe de la délégation de service public pour la réalisation et l’exploitation d’un Casino à Thonon-les-Bains
CM20230320-16 Plan façade : demande d’inscription de la ville de Thonon-les-Bains sur la liste départementale des villes habilitées à mettre en œuvre le ravalement obligatoire des façades
CM20230320-17 Impôts locaux – Vote des taux d’imposition 2023
CM20230320-18 Délégation de service public pour la restauration collective – convention d’indemnisation de l’état d’imprévision ayant affecté le contrat de délégation du service public de restauration collective
CM20230320-19 Délégation de service public pour la restauration collective – Avenant n°1
CM20230320-20 Subventions versées aux Associations – Exercice 2023
CM20230320-21 Création d’un tarif à titre expérimental - parcs de stationnement souterrain à compter du 1er avril 2023
CM20230320-22 Tarification du stationnement sur voirie – ajustement du tarif Option SMS d'alerte à compter du 1er avril 2023
CM20230320-23 Création d’un nouveau tarif - cimetière à compter du 1er avril 2023
CM20230320-24 Tarif d’occupation du Domaine Public dans le cadre de la « fête des petites rues » – Tarification à compter du 1er avril 2023
CM20230320-25 Subvention exceptionnelle d’aide aux régions touchées par le séisme du 6 février 2023
CM20230320-26 Garantie d’emprunt – Léman Habitat – Réhabilitation de 88 logements – Les Vulpins – Boulevard du Pré Cergues à Thonon-les-Bains
CM20230320-27 Location d’un meublé de tourisme - Institution de la procédure d’enregistrement
CM20230320-28 Thonon-Evènements - Convention d’objectifs pluriannuelle 2023/2025
CM20230320-29 Office de Tourisme – Convention d’objectifs annuelle - fêtes et manifestations 2023
CM20230320-30 Office de Tourisme – Avenant n°1 à la Convention cadre d’objectifs et de Moyens – 2021/2024
CM20230320-31 Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation de la base d’activités nautiques à la Plage Municipale - fixation du montant de la redevance
CM20230320-32 Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation du Bar-Restaurant du Boulodrome – fixation du montant de la redevance
CM20230320-33 Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’une terrasse à Saint-Disdille, plage de la Châtaigneraie à Thonon-les-Bains - fixation du montant de la redevance
CM20230320-34 Ecole de Musique et de Danse de Thonon (EMDT) – Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle
CM20230320-35 Harmonie Chablaisienne de Thonon et du Léman (HCTL) – Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle
CM20230320-36 Fondation Ripaille – Annexe à la convention d’objectifs tripartite pluriannuelle
CM20230320-37 Maison des Arts du Léman (MAL) – Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle
CM20230320-38 Maison des Arts du Léman (MAL) - Convention d’objectifs annuelle pour le soutien de « Montjoux Festival » en 2023
CM20230320-39 Offre de services de la direction de la lecture publique du Conseil Savoie Mont Blanc (CSMB) liée au nouveau Plan de développement de la lecture publique (PDLP) 2022-2027
CM20230320-40 Tarifs thononais étendus aux habitants de la commune d’Allinges – Actualisation de la convention
CM20230320-41 Convention d’objectifs pluriannuelle – Thonon Evian Grand Genève Football Club
CM20230320-42 Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle – AS Thonon
CM20230320-43 Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle – Black Panthers
CM20230320-44 Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle – Chablais Aviron Thonon
CM20230320-45 Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle – Club des Nageurs de Thonon
CM20230320-46 Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle – Rugby Club Thonon Chablais Léman
CM20230320-47 Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle – Société Nautique du Léman Français
CM20230320-48 Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle – Stella Thonon Basket
CM20230320-49 Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle – Thonon Alpes Chablais Handball
CM20230320-50 Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle – Thonon Athletic Club
CM20230320-51 Convention de partenariat – Ecole Municipale des Sports / tickets sport / animations diverses
CM20230320-52 Convention de mise à disposition d’installations municipales – Aires de street workout
CM20230320-53 COS - Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle
CM20230320-54 Modification du tableau des effectifs et des emplois
CM20230320-55 Convention entre la Ville de Thonon-Les-Bains et le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de Haute-Savoie, relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires de la commune pendant leur temps de travail.
CM20230320-56 Don de jours de repos à un agent public aidant familial, ou à un agent avec un enfant malade ou accidenté ou à un agent parent d’enfants décédés
CM20230320-57 Mandat spécial pour le déplacement des Elus à Paris- Demi-finale de la Coupe de France de Football féminin
CM20230320-58 Plaine de loisirs de Saint-Disdille – Intégration d’une part de droits indivis, en pleine propriété, sur chemin de desserte cadastré section AD 109 suite à acquisition de terrains non bâtis au 103 avenue de Saint-Disdille (parcelles cadastrées AD 112 et AD 113)
CM20230320-59 Plan de cession patrimonial – Convention cadre immobilier avec la SAS Agorastore – Approbation
CM20230320-60 Comité consultatif de la réserve naturelle nationale du Delta de la Dranse – Désignation d’un représentant élu de la Commune de Thonon-les-Bains
CM20230320-61 Travaux d’extension du système de vidéo protection - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux
CM20230320-62 Restructuration de l’Espace Grangette en Maison des Associations - Autorisation de signer l'avenant n°1 au lot n°1 (désamiantage)
CM20230320-63 Fourniture de lanternes et d'accessoires pour l'éclairage public - Autorisation de signer les marchés
CM20230320-64 Réfection des façades de l'Hôtel de Ville - Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de travaux
CM20230320-65 Réhabilitation de l’Excelsior – Autorisation de signer l’avenant n°2 au marché de travaux du lot 2 (maçonnerie, gros œuvre)
CM20230320-66 Aménagement cyclable et création d’un trottoir mixte au chemin de Morcy à Thonon-les-Bains - Autorisation de signer le marché de travaux
CM20230320-67 Viabilisation du site « Nouveau Montjoux » à Ripaille - Autorisation de signer les marchés de travaux
CM20230320-68 Parking de l’Ermitage – Autorisation de signer l’avenant n°1 au lot 2
CM20230320-69 Convention avec la société Orange pour l’aménagement des équipements de communications électroniques du n°44 au n°67 avenue de l’Ermitage
CM20230320-70 Convention de servitude de passage à intervenir avec ENEDIS – Rue de la Paix
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