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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE

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Mis en ligne le 26/10/2023

Procès-verbal de la séance du 23 octobre (PDF)

NUMERO	OBJET	AUDIO
Intro
CM20231023-01	Adoption du règlement d’utilisation et tarification du parc-relais de l’Ermitage
CM20231023-02	Adoption de la convention entre la Commune de Thonon-les-Bains et la société RDB Thonon relative à l’accès au parc-relais de l’Ermitage
CM20231023-03	THONON AGGLOMERATION – Rapport d’activités 2022
CM20231023-04	Modification de la durée des abonnements du stationnement à compter du 1er décembre 2023
CM20231023-05	Stationnement - dérogation au droit d'opposition pour un motif d'intérêt général
CM20231023-06	Modification du tableau des effectifs
CM20231023-07	Actualisation des modalités de maintien de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE), pendant les congés pour congés longue maladie et longue durée
CM20231023-08	Mise à disposition partielle d’un administrateur territorial auprès de Thonon Agglomération
CM20231023-09	Rémunération des heures d’études dirigées
CM20231023-10	Vacations au Service Culture – Chapelle de la Visitation
CM20231023-11	Vacations au service Culture – Ecomusée de la pêche et du lac
CM20231023-12	Vacations police municipale – Auxiliaires de circulation
CM20231023-13	Mandat spécial – Congrès des Maires
CM20231023-14	Avenant à la convention de superposition d’affectations du domaine public routier passée en janvier 2022 dans le cadre des travaux de restauration écomorphologique de la Basse Dranse pilotés par le SIAC aux abords de l’APEI sis route du Ranch à Thonon-les-Bains
CM20231023-15	Convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
CM20231023-16	Acquisition de locaux (un box-garage) 27 Boulevard Georges Andrier – Préemption
CM20231023-17	Acquisition de locaux (deux box-garages) 27 Boulevard Georges Andrier – Préemption
CM20231023-18	Logement public – Passage à une gestion en flux des contingents de réservation de logements
CM20231023-19	Acquisition de biens et droits appartenant à la SCI CRISMARC et SAS CHAUSSURES SALESIANI – Ilot Jules Mercier
CM20231023-20	Requalification du jet d’eau du square Aristide Briand - Autorisation de signer des avenants aux marchés de travaux (lots 1 à 3)
CM20231023-21	Requalification de la place Henry Bordeaux à Thonon-les-Bains - Autorisation de signer un avenant à un marché de travaux (lot 4)
CM20231023-22	Travaux de réhabilitation et d’extension de l'Ancien Casino - Lots 2 à 12 - Autorisation de signer les marchés de travaux
CM20231023-23	Convention portant transfert temporaire de la maitrise d’ouvrage pour les travaux d’eaux pluviales à réaliser concernent le projet avenue d’Evian sur la commune de Thonon-les-Bains
CM20231023-24	Convention avec la société Orange pour l’aménagement des équipements de communications électroniques avenue d’Evian
CM20231023-25	Convention de servitude de passage à intervenir avec ENEDIS – Avenue de Ripaille
CM20231023-26	Réussite Educative - Demande de subvention à la Caisse d’Allocation Familiales (CAF) pour le Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) – Année scolaire 2023-2024
CM20231023-27	Relais Petite Enfance - Adhésion à l’association « Et Colégram… l’art récupération »
CM20231023-28	Fonctionnement Chapelle-espace d’art contemporain 2024, Fonctionnement Culture 2024, Fonctionnement Communication 2024, Fonctionnement Assurance 2024 - Demande de subvention à la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes, au Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes et au Conseil départemental de Haute-Savoie
CM20231023-29	THONON AGGLOMERATION – Rapport sur la qualité et le prix du service (RPQS) 2022 - assainissement
CM20231023-30	THONON AGGLOMERATION – Rapport sur la qualité et le prix du service (RPQS) 2022 – eau potable
CM20231023-31	THONON AGGLOMERATION – Rapport sur la qualité et le prix du service (RPQS) 2022 – déchets
CM20231023-32	SERTE – Bilan 2022 – Gestion d’une fourrière automobile – Gestion d’un chenil fourrière pour chiens et chats
Questions diverses