CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024

Numéro

OBJET

AUDIO

Introduction

CM240527-001

Charte de la participation citoyenne

CM240527-002

Prestations de nettoyage des bâtiments communaux - Autorisation de signer les marchés

CM240527-003

Dispositif du Travail d'Intérêt Général

CM240527-004

Délibération autorisant le recours à l'intérim

CM240527-005

Recours au dispositif "Parcours Emploi Compétences"

CM240527-006

Modification du tableau des effectifs et des emplois

CM240527-007

Travaux publics – Route d’Armoy – Protocole d’indemnisation de la société Longo Affutage

CM240527-008

Dégrèvement droits de voirie - Brasserie Saint-Jean

CM240527-009

Garantie d’emprunt – Léman Habitat - Opérations Marmottés - Réhabilitation de 74 logements

CM240527-010

Garantie d’emprunt – Léman Habitat - Financement de l'opération Crêt de la Combe - Réhabilitation de 42 logements Chemin de la Vionnaz

CM240527-011

Attribution d'une subvention - Association des conciliateurs de justice de la Cour d’Appel de Chambéry

CM240527-012

Résiliation du bail commercial de la SAS CHAUSSURES SALESIANI - Ilot Jules Mercier

CM240527-013

Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer une demande de permis de construire pour la modification des façades et la réorganisation des locaux de l’Hôtel de Ville

CM240527-014

Acquisition d’une emprise de terrain appartenant à la SCCV Les Hauts de Crête – 50 avenue de l’Ermitage à Thonon-les-Bains – Section AN n° 534

CM240527-015

Echange de la parcelle section AF n°587 appartenant à la Commune avec la parcelle AF n°586 appartenant à Monsieur Rosset, sis Avenue de Saint Disdille, Chemin de la Forêt et du Carré des Bois à Thonon-les-Bains

CM240527-016

Acquisition parcelles AV n°246 et 250 - Chemin de Sainte-Hélène

CM240527-017

Plan de cession - Cession de l’immeuble « La Grenette », sis 2 et 4 rue de la Paix à Thonon-les-Bains

CM240527-018

Travaux de réhabilitation paysagère des talus sous les Belvédères à Thonon-les-Bains - Autorisation de signer les marchés de travaux des lots 4 et 6

CM240527-019

Autorisation de signer les marchés de travaux en vue de la restructuration de la chaussée et de la création d’une piste cyclable sur l’avenue d’Evian (4 lots) et d'un avenant à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage correspondante

CM240527-020

Office de tourisme - Convention de partenariat - PASS LEMAN

CM240527-021

Convention de partenariat entre la FACIM (La Fondation pour l'Action Culturelle Internationale en Montagne) et la Ville de Thonon-les-Bains

CM240527-022

Saison culturelle Premier Empire Thonon 2024 - Convention de partenariat avec le cinéma Le France

CM240527-023

Convention de partenariat entre Olivier MONY et la Ville de Thonon-les-Bains

CM240527-024

Attribution d'une subvention - Association Compagnie Le Carillon

CM240527-025

Demande de subvention complémentaire - Compagnie du Graal

CM240527-026

Règlement intérieur de la Plage Municipale

CM240527-027

Attribution d'une subvention - Thonon Evian Grand Genève FC

CM240527-028

FISE - Contrats de partenariat à compter de l'édition 2024

CM240527-029

Demande de subvention pour la création de "classes de lac" - Association pour la Sauvegarde du Léman

Questions diverses