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Conseil d'administration du CCAS

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Retrouvez les documents relatifs aux différents Conseils d'Administration du CCAS de Thonon.

Conseil d'administration du 25 octobre 2023

Référence	Nom
DEC_230915_665	Résidence Autonomie Les Ursules : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
	Résidence Autonomie Les Ursules : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire - Annexe
DEC_230915_666	Résidence du Manège : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
	Résidence du Manège : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire - Annexe

Conseil d'admininistration du 20 septembre 2023

N°	Documents et actes publiés
355 A	Les Ursules : signature d'un nouvel avenant au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018 avec la société DALKIA - prolongation de durée
355 B	Avenant N°2 au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018
356 A	Résidence du Manège : signature d'un nouvel avenant au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018 avec la société DALKIA - prolongation de durée
356 B	Avenant N°2 au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018
357 A	Les Ursules : prestation musicale avec l'asociation High and Deep
357 B	Contrat prestation High and deep
364 A	Les Ursules : Avenant à la convention de prestation de service du Docteur Gillon auprès de la résidence Autonomie Les Ursules - mention du numéro RPPS
364 B	Avenant N°1 à la convention de prestation
383 A	CCAS / Services aux seniors / Résidence autonomie les Ursules : signature d'un contrat de maintenance avec la société Arpege
383 B	Contrat de service Arpege
386 A	CCAS - Repas à domicile : signature d'un contrat de service Espace citoyens Premium avec la société ARPEGE
386 B	Contrat de service espace citoyens premium
387	Service aux séniors : Impression - Guide 100% Seniors

471	Résidence Autonomie les Ursules Achat de cartouches filtre
5	Subvention_au_Collectif_Solidarité_2000
6	Subvention_Virade_de_l'Espoir_publié
1	Adoption_du_référentiel_comptable_M57_publié
1a	Adoption_du_référentiel_comptable_M57_publié
2	Pole_Animations_Seniors_rectification_tarification_des_cours_et_ateliers_récurrents_saison_2023_2024_publié
3	don_Mme_Lombard_et_M._Colombo_publié
4	Adhésion_à_l'association_ADULLACT_publié
4a	Adhesion-adullact-RGPD_publié
7	Ratios_avancement_de_grades_Modifications_publié
7a	Ratios_avancement_de_grades_Modifications_publié
8	Modification_tableau_emplois_et_effectifs_publié
9	Actualisation_du_tableau_des_effectifs_et_des_emplois_publié
9a	Actualisation_du_tableau_des_effectifs_et_des_emplois_publié
	Liste des délibérations du CA du 20 septembre 2023

Conseil d'administration du 5 juillet 2023

N°	Documents et actes publiés
1	Programme de Réussite Educative - Demande de subvention 2023
2	Pôle animations seniors -Tarification des activités 2022-2023
3	Pôle animations seniors - Tarification 2023-2024
4	Tarifs repas restaurant Résidence Autonomie les Ursules et des repas livrés à domicile 2023-2024
5	Règlement intérieur Pôle animations seniors 2023-2024
5a	Règlement intérieur Atout seniors 2023-2024
6	Réglement intérieur restaurant Les Ursules 2023-2024
6a	Règlement intérieur restaurant Les Ursules 2023-2024
7	Réglement intérieur repas livrés à domicile 2023-2024
7a	Repas à domicile Réglement intérieur 2023-2024
8	Modification tableau emplois et effectifs
9	Mise à disposition d'un agent auxiliaire puériculture classe normale à temps comple de la Ville de Thonon auprès du CCAS
9a	Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire titulaire de la Ville de Thonon-les-Bains auprès du CCAS de Thonon-les-Bains
10	Adoption du télétravail
10A	Adoption du télétravail
	Liste des délibérations du CA du 5 juillet signée
	PV du CA du CCAS du 5 juillet 2023 approuvé

Décisions jointes - CA du 5 juillet 2023

N°	Décisions jointes
285	Pôle animations seniors : signature d'une convention de partenariat avec la Fondation Ripaille
286	Pôle animations seniors : signature d'une convention de partenariat avec l'association "les dimanches des heures claires"
289	Pôle animations seniors : signature d'une convention de partenariat avec l'association "Billard Stella Thonon"
320	Les Ursules - Contrat pour la vérification périodique des ascenseurs
332	Les Ursules - Achat de cartouches filtre
335	Les Ursules - Réfection en peinture cuisine et 5ème étage
340	Pôle animations seniors : raccordement fibre optique
349	Les Ursules - Signature d'un avenant au contrat de location de la fontaine à eau

Conseil d'administration du 24 mai 2023

N°	Documents et actes publiés
1	Budget principal - Compte administratif 2022
2	Annexe - Compte administratif 2022
3	Approbation comptes de gestion 2022
4	Affectation du résultat
5	Budget annexe exercice 2023
6	Budget principal 2023 Budget supplémentaire
7	Budget annexe 2023 - budget supplémentaire
8	Subventions à caractère social 2023
9	Contribution 2022 à la mutuelle Mutame Savoie Mont Blanc
10	Pole Animation seniors tarification 2022 2023
11	Fourniture d électricité Recours à l'UGAP pour l'achat de l'électricité Autorisation de signer le marché
11a	Fourniture d électricité Recours à l'UGAP pour l'achat de l'électricité Autorisation de signer le marché - annexe
12	Convention groupement fournitures impression
12a	Convention groupement fournitures impression - annexe
13	Désignation d'un référent déontologique
	Liste des délibérations du CA du 24 mai signée
	Procès-verbal du CA du 24 mai 2023

Décisions jointes - CA du 24 mai 2023

N°	Décisions jointes
233	Les Ursules - diagnostic technique sanitaire
249	Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de locaux communaux à M. Emmanuel Walgenwitz saison 2022 - 2023
272	Atout seniors : signature d'une convention de partenariat avec l'EURL Thermes de Thonon
281	Les Ursules - signature d'un avenant au contrat d'entretien des extracteurs VMC et bouches d'extractions avec la société BPR

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 5 AVRIL 2023

N°	Documents et actes publiés
1	Subventions 2023
3	Dispositif transports publics prioritaires signature d'une nouvelle convention
3a	Projet convention transport START RDBs
4	SDIS
4a	SDIS
5	Don de jours de repos
6	Modification du tableau des effectifs et des emplois
7	Règlement intérieur du Conseil d'Administration -Avenant n1
7a	Annexe - Réglement intérieur CCAS modifié 2023
8	ELIOR-convention d'indemnisation
8a	ELIOR-convention d'indemnisation
	Liste des délibérations CA du 5 avril 2023 signé
	Procès verbal du CA du 5 avril

décisions jointes - CA du 5 avril 2023

N°	Décisions jointes
137	Convention de partenariat avec l'association ADAL
142	Programme de réussite éducative : animation café des parents
158	Résidence autonomie les ursules - achat de blocs secours
174	Convention de mise à disposition de personnel par Chablais Inter Emploi
176	Convention de partenariat avec l'association "Siel Bleu"
178	Signature d'un contrat de maintenance avec la société D-Sécurité groupe
179	Signature d'un avenant au contrat d'exploitation et d'entretien des installations - Dalkia
180	Résidence le Manège - Signature d'un avenant au contrat d'exploitation - prolongation de durée
192	Résidence les ursules - changement d'interrupteurs de volets roulants
208	Résidence autonomie les ursules - remplacement prises TV
216	Avenant à la convention de partenariat avec l'association "Adal"
218	Avenant au contrat de maintenance des ascenseurs en date du 1er janvier 2023
218b	Annexe - Avenant au contrat de maintenance

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 7 FEVRIER 2023

N°	Documents et actes publiés
1	Logements temporaires : demande de subvention Allocation Logement Temporaire (ALT) pour 2023 à la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
2	Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)
3	Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 au Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) de Haute-Savoie
4	Résidence Autonomie Les Ursules : Demande de subvention pour l'année 2023 au Conseil Départemental pour le Forfait Autonomie
5	Pôle Animations Seniors - Remboursement de cours de la saison 2022-2023
6	Acceptation d'un don
7	Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un bien du CCAS pour y organiser un accueil de jour
7a	Convention de mise à disposition de locaux - avenant n°1
8	Modification des conditions d'octroi du forfait "mobilités durables"
9	Marchés d'assurances - Groupement d'acheteurs Commune / CCAS - Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes
9a	Convention portant constitution d'un groupement de commandes pour la passation des marchés publics d'assurances de la commune de Thonon-les-Bains et du Centre communal d'action sociale de Thonon-les-Bains
10	Paniers solidaires : extension du dispositif
10a	Convention d'objectifs - avenant n°1
13	Jardins familiaux - avenant n°1 au règlement intérieur
13a	Centre communal d'action sociale - Règlement intérieur des jardins familiaux - Avenant n°1
	Liste des délibérations du CA du CCAS du 7 février 2023
	Procès Verbal approuvé du CA du CCAS du 7 février 2023

Décisions jointes - CA du 7 Février 2023

N°	Décisions jointes
039	Résidence du Manège : signature d'un contrat de maintenance avec la société TK Elevator - Verification du maintien en état de l'ascenseur
041	Partenariat Valvital
064	Presta Thyssenkrupp
071	Presta Faletto
072	Convention de mise à disposition de locaux communaux
073	Pôle animations seniors : convention de partenariat avec l'association "itinéraires de santé et de services en territoire"
074	Convention de partenariat avec l'association "Billard Stella Thonon"
103	Remplacement et déplacement de la baie de brassage
107	Signature d'un contrat de maintenance avec la société Novalyo
127	Résidence autonomie les ursules - achat de blocs secours

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21 DÉCEMBRE 2022

N°	Documents et actes publiés
1	Budget principal
2	Jardins familiaux - tarifs 2023
3	Mutuelle - tarifs 2023
4	Reproduction et impression de documents administratifs - tarifs 2023
5	Logements d'insertion temporaire - tarifs 2023
6	Résidence du Manège - tarifs 2023
7	Chambre d'hôte de la résidence autonomie "les Ursules" - tarifs 2023
8	Fourniture de maintenance électrique à la résidence autonomie "les Ursules" - tarifs 2023
9	Atout Seniors : complément tarification des activités - saison 2022-2023
10	Pôle animations seniors - remboursement de cours de la saison 2022-2023
11	Convention Permanence d'Accès aux Soins de Santé
11a	Annexe convention PASS
12	RH modification tableau des effectifs
13	RH pôle santé au travail
13a	RH adhesion CDG 74 pôle santé
14	Marché assurances avenants
14a	Avenant assurance - Dommage aux biens
14b	Avenant assurance-Responsabilté civile
14c	Avenant assurance flotte auto
15	Risques statutaires convention avec le CDG
15a	Convention CDG
15b	Convention CDG 74 RGPD
15c	Annexe contrat CDG
15d	Dispositions générales
17	Décision Modificative 2-2022 - budget annexe
	Liste des délibérations du CA du 21 décembre 2022
	Procès Verbal du Conseil d'administration du 21 décembre approuvé

Conseil d’Administration du 23 novembre 2022

N°	Documents et actes publiés
1	Débat d'orientation budgétaire 2023 du buget principal
2	Budget principal - Admissions en non-valeur
3	Budget principal 2022 - Décision modificative N°3
4	Groupement d'assurance - avenant
4a	Convention groupement d'assurance - avenant
5	Modification tableau des effectifs
6	Règlement intérieur commission des priorités
6a	Règlement intérieur commission des priorités
7	Demande adhésion mutuelle
	Liste des délibérations CA du 21 novembre 2022
	Procès Verbal du Conseil d'administration du 21 novembre approuvé

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26 OCTOBRE 2022

N°	Documents et actes publiés
1	Budget annexe - Vote du budget primitif 2023
1a	Annexe - Rapport du budget 2023
2	Atout Seniors - Complément tarification des activités - saison 2022-2023
3	Modification du tableau des effectifs et des emplois
4	Résidence Autonomie "Les Ursules" - Recrutement de vacataires 2023
5	Résidence autonomie "Les Ursules" : convention de partenariat avec l'APEI sur l'intervention du dispositif d'appui pour les personnes handicapées vieillissantes
5a	Annexe - Convention "Les Ursules" et APEI
	Liste des délibérations du CA du CCAS du 26 octobre 2022
	Procès verbal du CA du 26 octobre 2022

Conseil d’Administration du 21 septembre 2022

N°	Documents et actes publiés
1	Décision modificative n°1 budget annexe
2	Décision modificative n°2 budget principal 2022
3	Programme de Réussite Educative- demande de subnvetion au REAAP
4	Programme de Réussite Educative- demande de subvention à la SDJES
5	Programme de réussite éducative - demande de subvention à Thonon Agglomération
6	Atout Seniors - tarifs pilates
7	Jardins familiaux modification de tarifs
8	Jardins familiaux modification réglement intérieur
8a	Réglement interieur des jardins familiaux
9	Résidence autonomie -convention avec les Hôpitaux du Léman
9a	Convention
10	Programme de réussite Educative - modification tableau des effectifs
11	CCAS - modification tableau des effectifs
12	Accueil de jour
12a	Projet de bail accueil de jour
	Liste des délibérations CA du 21 septembre 2022
	Procès Verbal du CA du CCAS du 21 septembre 2022

Conseil d’Administration du 6 juillet 2022

N°	Documents et actes publiés
1	Budget principal 2022 Décision modificative n°1
2	Fourniture de bureau et de papier d’impression – Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché
3	Atout Seniors - tarification des activités 2022-2023
4	Atout Seniors - règlement intérieur des activités 2022-2023
4	Atout Seniors - règlement intérieur des activités 2022-2023 - le règlement intérieur
5	Complément de traitement indiciaire (CTI) pour les agents de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale exerçant des fonctions d’accompagnement auprès des publics fragiles
	Compte-rendu de la séance du 6 juillet 2022 validé et signé