Retrouvez les documents relatifs aux différents Conseils d'Administration du CCAS de Thonon.
Les Ursules : Avenant à la convention de prestation de service du Docteur Gillon auprès de la résidence Autonomie Les Ursules - mention du numéro RPPS
CCAS / Services aux seniors / Résidence autonomie les Ursules : signature d'un contrat de maintenance avec la société Arpege
Contrat de service Arpege
CCAS - Repas à domicile : signature d'un contrat de service Espace citoyens Premium avec la société ARPEGE
Contrat de service espace citoyens premium
Service aux séniors : Impression - Guide 100% Seniors
Réglement intérieur restaurant Les Ursules 2023-2024
PV du CA du CCAS du 5 juillet 2023 approuvé
Budget annexe 2023 - budget supplémentaire
Procès verbal du CA du 5 avril
Annexe - Avenant au contrat de maintenance
Budget principal
Reproduction et impression de documents administratifs - tarifs 2023
Avenant assurance flotte auto
Liste des délibérations du CA du 21 décembre 2022
Procès Verbal du Conseil d'administration du 21 décembre approuvé
N°
Budget principal - Admissions en non-valeur
Budget principal 2022 - Décision modificative N°3
Demande adhésion mutuelle
Procès Verbal du Conseil d'administration du 21 novembre approuvé
Documents et actes publiés
Décision modificative n°2 budget principal 2022
Projet de bail accueil de jour
Liste des délibérations CA du 21 septembre 2022
Procès Verbal du CA du CCAS du 21 septembre 2022
Atout Seniors - tarification des activités 2022-2023
Compte-rendu de la séance du 6 juillet 2022 validé et signé