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Conseil d'administration du CCAS

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Retrouvez les documents relatifs aux différents Conseils d'Administration du CCAS de Thonon.

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22 MAI 2024

Mise en ligne 12/04/2024

RÉFÉRENCE	NOM
	Liste des délibération du CA du 22 Mai 2024
0276_DEC_B_ORANGE_publié	Fourniture de services de téléphonie mobile Lot 2 Avenant numéro 1
0276_DEC_A_ORANGE-publié	Fourniture de services de téléphonie mobile Lot 2 Avenant numéro 1
0260_DEC_GAGNAIRE	Administration générale travaus terrain route de la Visitation
0270_DEC_B_presta_SERENIMOUVE_publié	Convention de partenariat de l'action "Ateliers Prévention et bien vieillir"
0270_DEC_A_presta_SERENIMOUVE_2	AIDES SOCIALES - pôle animations Seniors : Convcention de partenariat avec l'entreprise de l'économie sociale et solidaire "SéréniMouve"

Conseil d'administration du 3 avril 2024

Mise en ligne 30/01/2024

RÉFÉRENCE	NOM
	Liste des délibération de CA du 3 avril 2024
DEL240403_01	Acceptation d'un don de l'Association Narcotiques Anonymes-publié
DEL240403_02	Pôle Animations Séniors remboursements de la saison 2023-2024
DEL240403_03	PRE demande de subvention pour 2024 au SDJES
DEL240403_04	Gratification pour les étudiants de l enseignement supérieur_publié
0096_DEC_A	Service aux Séniors Convention de mise à disposition de personnel par APEI
0096_DEC_B	Convention de mise à disposition de personnel par APEI
0143	Résidence les Ursules - Réfection en peinture du 4e étage - ETS PODICO
0208	Pôle animations séniors signature d'un contrat général de représentation avec la SACEM

Conseil d'administration du 7 février 2024

RÉFÉRENCE	NOM
	Liste des délibérations du CA du 7 février 2024
0094_DEC_A	Résidence autonomie des Ursules - Achat de cartouches filtre
DEC_2312_0002	Administration générale : hébergement de 4 licences Web supplémentaires
0029_DEC_A	Accueil de jour : signature d’un contrat de maintenance pour l’entretien individuel de la chaudière à gaz du 32 av des Vallées
0029a- DEC_B	Accueil de jour : signature d’un contrat de maintenance pour l’entretien individuel de la chaudière à gaz du 32 av des Vallées

DEL240207_01	Acceptation d un don de l Association Narcotiques Anonymes
DEL240207_02	Acceptation d un don de Mme et M Garcin
DEL240207_03	Acceptation d un don de la police municipale de Thonon les Bains Service objets trouvés
DEL240207_04	Pôle Animations Seniors remboursements de la saison 2023 2024
DEL240207_05	Logements temporaires ALT a la DDETS
DEL240207_06	PRE Demande de subvention a l ANCT
DEL240207_07	PRE demande de subvention au REAAP de Haute Savoie
DEL240207_08	Residence Autonomie Les Ursules CPOM 2024 avec le CD et l ARS pour le Forfait Autonomie
DEL240207_09	Paniers Solidaires avt 2 modification de la durée d engagement du bénéficiaire et subvention 2024
DEL240207_09a	Annexe
DEL240207_10	Delai global de paiement Recouvrement des intérêts moratoires dus par le Comptable public
DEL240207_11	Pôle Animations Seniors et service aux Séniors création d un poste au titre du service civique
DEL240207_12	Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d achat Ville et CCAS

Conseil d'administration du 20 décembre 2023

Mise en ligne le 22/12/2023

REFERENCE	NOM
	PV du 20 décembre 2023 approuvé
DEL_231220_01	Budget principal BP 2024
DEL_231220_01a	Budget principal BP2024
DEL_231220_15 a	Passage au référentiel comptable M57 règles et durées d’amortissement du Budget principal
1303_DEC_A	Résidence Autonomie Les Ursules : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
1303_DEC_B	Résidence Autonomie Les Ursules : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
1304_DEC_A	Résidence du Manège : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
1304_DEC_B	Résidence du Manège : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
DEL_231220_02	Budget principal 2023 décision modificative n 2
DEL_231220_03	BUDGET ANNEXE 2023 Décision modificative n 2
DEL_231220_04	Résidence Autonomie les Ursules Chambre d’hote tarification à compter du 1er janvier 2024
DEL_231220_05	Résidence Autonomie les Ursules fourniture de petite maintenance électrique tarification à compter du 1er janvier 2024
DEL_231220_06	Résidence du Manège tarification à compter du 1er janvier 2024
DEL_231220_07	Logements d’insertion temporaires tarification à compter du 1er janvier 2024
DEL_231220_08	Mutuelle tarification à compter du 1er janvier 2024
DEL_231220_09	Jardins familiaux tarification à compter du 1er janvier 2024
DEL_231220_10	Jardins familiaux condition d'octroi et de maintien d’une parcelle
DEL_231220_11	Jardins familiaux règlement intérieur à compter du 1er janvier 2024
DEL_231220_11a	Jardins familiaux règlement intérieur à compter du 1er janvier 2024
DEL_231220_12	Reproduction et impression de documents administratifs Tarification à compter du 1er janvier 2024
DEL_231220_13	Subventions à caractère social 2024
DEL_231220_14	Passage au référentiel comptable M57 Fongibilité des crédits
DEL_231220_15	Passage au référentiel comptable M57 Règles et durées d’amortissement du Budget Principal
DEL_231220_16	Adoption du règlement budgétaire et financier suite au passage à la nomenclature comptable M57
DEL_231220_16a	Adoption du règlement budgétaire et financier suite au passage à la nomenclature comptable M57
DEL_231220_17	Programme de réussite éducative Modification du tableau des effectifs et des emplois
DEL_231220_18	Pole Animations Seniors modification du tableau des effectifs et des emplois
DEL_231220_19	Résidence autonomie vacations de médecin
	Liste des délibérations du CA du 20 décembre 2023

Conseil d'administration du 29 novembre 2023

Référence	Nom
	PV du CA du 29 novembre 2023 approuvé
DEL_231129_01	Budget principal rapport d'orientation budgétaire 2024
DEL_231129_02	Budget principal 2023 décision modificative n°1
DEL_231129_03	Budget annexe 2023 décision modificative n°1
DEL_231129_04	Pole Animations seniors - tarification 2023-2024 bricolage
DEL_231129_05	Pole animations Séniors Remboursement de la saison 2023-2024
DEL_231129_06	Résidence Autonomie les Ursules Recrutement de vacataires aws
DEL_231129_07	Actualisation des modalités de maintien de IFSE pendant les congés pour CLM CL
DEL_231129_08	Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
DEL_231129_08a	Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
DEL_231129_09	Aides sociales facultatives modification des montants des bons alimentaires en urgence
1132_DEC_A	Prestation ARPEGE maintenance interface SNE2
1132_DEC_B	Prestation ARPEGE maintenance interface SNE
1190_DEC	COMPAS TIS

Conseil d'administration du 25 octobre 2023

Référence	Nom
	PV du CA du 25 octobre 2023 approuvé
	Liste des délibérations CA du 25 octobre 2023
DEL_231025_01	BUDGET ANNEXE – Vote du budget primitif 2024
DEL_231025_01a	annexe Budget primitif 2024
	maquette budget annexe
DEL_231025_02	Produits irrécouvrables – Créances éteintes – Budget Principal
DEL_231025_03	Admissions en non-valeur – Budget Principal sans nom
DEL_231025_04	Subvention 2023 au Comité des Œuvres Sociales de la Mairie de Thonon
DEL_231025_05	Pôle Animations Seniors Remboursement de cours de la saison 2022 2023
DEC_230915_665	Résidence Autonomie Les Ursules : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
	Résidence Autonomie Les Ursules : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire - Annexe
DEC_230915_666	Résidence du Manège : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
	Résidence du Manège : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire - Annexe
1099_DEC-A	Prestation WALGENWITZ Avenant 1
1100_DEC-A	Prestation FALETTO Avenant 1_2
1131_DEC_A	Prestation SECOURISK_2

N°	Documents et actes publiés
n° décision 852	Atout Seniors : signature d’une convention de prestation de service avec l’association « ACHARYA SHREE SHANKAR » – Cours de yoga et de stretching saison 2023-2024
n°décision 852b	Atout Seniors : convention de prestation de service avec l’association « ACHARYA SHREE SHANKAR » – Cours de yoga et de stretching saison 2023-2024
n°décision 901	Résidence Les Ursules : Contrat de location video surveillance avec la société TSP
n°décision 901b	Résidence Les Ursules : Contrat de location video surveillance avec la société TSP
n°décision 917	Atout Seniors : signature d’une convention de prestation de service avec Madame Isabelle TASSONE – cours d’anglais et conversation en anglais saison 2023-2024
n°décision 917b	Atout Seniors : convention de prestation de service avec Madame Isabelle TASSONE – cours d’anglais et conversation en anglais saison 2023-2024
n°décision 918	Atout Seniors : signature d’une convention de prestation de service avec Monsieur Emmanuel WALGENWITZ – cours de gymnastique douce et adaptée et sophrologie– saison 2023-2024
n°décision 918b	Atout Seniors : convention de prestation de service avec Monsieur Emmanuel WALGENWITZ – cours de gymnastique douce et adaptée et sophrologie– saison 2023-2024
n°décision 1012	Atout Seniors : convention de prestation de service avec Madame Christine FALETTO – cours de gymnastique douce – saison 2023-2024
n°décision 1012a	Atout Seniors : Signature d’une convention de prestation de service avec Madame Christine FALETTO – cours de gymnastique douce – saison 2023-2025
n°décision 1066	Administration Générale-accompagnement du DPO et mise en conformité du RGPD

Conseil d'admininistration du 20 septembre 2023

N°	Documents et actes publiés
	PV du CCAS du 20 septembre 2023 approuvé
355 A	Les Ursules : signature d'un nouvel avenant au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018 avec la société DALKIA - prolongation de durée
355 B	Avenant N°2 au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018
356 A	Résidence du Manège : signature d'un nouvel avenant au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018 avec la société DALKIA - prolongation de durée
356 B	Avenant N°2 au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018
357 A	Les Ursules : prestation musicale avec l'asociation High and Deep
357 B	Contrat prestation High and deep
364 A	Les Ursules : Avenant à la convention de prestation de service du Docteur Gillon auprès de la résidence Autonomie Les Ursules - mention du numéro RPPS
364 B	Avenant N°1 à la convention de prestation
383 A	CCAS / Services aux seniors / Résidence autonomie les Ursules : signature d'un contrat de maintenance avec la société Arpege
383 B	Contrat de service Arpege
386 A	CCAS - Repas à domicile : signature d'un contrat de service Espace citoyens Premium avec la société ARPEGE
386 B	Contrat de service espace citoyens premium
387	Service aux séniors : Impression - Guide 100% Seniors

471	Résidence Autonomie les Ursules Achat de cartouches filtre
5	Subvention_au_Collectif_Solidarité_2000
6	Subvention_Virade_de_l'Espoir_publié
1	Adoption_du_référentiel_comptable_M57_publié
1a	Adoption_du_référentiel_comptable_M57_publié
2	Pole_Animations_Seniors_rectification_tarification_des_cours_et_ateliers_récurrents_saison_2023_2024_publié
3	don_Mme_Lombard_et_M._Colombo_publié
4	Adhésion_à_l'association_ADULLACT_publié
4a	Adhesion-adullact-RGPD_publié
7	Ratios_avancement_de_grades_Modifications_publié
7a	Ratios_avancement_de_grades_Modifications_publié
8	Modification_tableau_emplois_et_effectifs_publié
9	Actualisation_du_tableau_des_effectifs_et_des_emplois_publié
9a	Actualisation_du_tableau_des_effectifs_et_des_emplois_publié
	Liste des délibérations du CA du 20 septembre 2023

N°	Documents et actes publiés
n° décision 350	Administration Générale mise en oeuvre de web-delib Sté LIBRICIEL
n°décision 534	Pôle animations seniors convention de prestation de service avec Monsieur Pietro MARTONE cours d’italien saison 2023 2024
n°décision 534a	Pôle animations seniors convention de prestation de service avec Monsieur Pietro MARTONE cours d’italien saison 2023 2024
n°décision 593	Pôle animations seniors : convention de prestation de service avec Madame Marie Claude DEGREMONT – cours de mouvements du bien être saison 2023-2024
n°décision 593a	Pôle animations seniors : signature d’une convention de prestation de service avec Madame Marie Claude DEGREMONT – cours de mouvements du bien être saison 2023-2024

Conseil d'administration du 5 juillet 2023

N°	Documents et actes publiés
1	Programme de Réussite Educative - Demande de subvention 2023
2	Pôle animations seniors -Tarification des activités 2022-2023
3	Pôle animations seniors - Tarification 2023-2024
4	Tarifs repas restaurant Résidence Autonomie les Ursules et des repas livrés à domicile 2023-2024
5	Règlement intérieur Pôle animations seniors 2023-2024
5a	Règlement intérieur Atout seniors 2023-2024
6	Réglement intérieur restaurant Les Ursules 2023-2024
6a	Règlement intérieur restaurant Les Ursules 2023-2024
7	Réglement intérieur repas livrés à domicile 2023-2024
7a	Repas à domicile Réglement intérieur 2023-2024
8	Modification tableau emplois et effectifs
9	Mise à disposition d'un agent auxiliaire puériculture classe normale à temps comple de la Ville de Thonon auprès du CCAS
9a	Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire titulaire de la Ville de Thonon-les-Bains auprès du CCAS de Thonon-les-Bains
10	Adoption du télétravail
10A	Adoption du télétravail
	Liste des délibérations du CA du 5 juillet signée
	PV du CA du CCAS du 5 juillet 2023 approuvé

Décisions jointes - CA du 5 juillet 2023

N°	Décisions jointes
285	Pôle animations seniors : signature d'une convention de partenariat avec la Fondation Ripaille
286	Pôle animations seniors : signature d'une convention de partenariat avec l'association "les dimanches des heures claires"
289	Pôle animations seniors : signature d'une convention de partenariat avec l'association "Billard Stella Thonon"
320	Les Ursules - Contrat pour la vérification périodique des ascenseurs
332	Les Ursules - Achat de cartouches filtre
335	Les Ursules - Réfection en peinture cuisine et 5ème étage
340	Pôle animations seniors : raccordement fibre optique
349	Les Ursules - Signature d'un avenant au contrat de location de la fontaine à eau

Conseil d'administration du 24 mai 2023

N°	Documents et actes publiés
1	Budget principal - Compte administratif 2022
2	Annexe - Compte administratif 2022
3	Approbation comptes de gestion 2022
4	Affectation du résultat
5	Budget annexe exercice 2023
6	Budget principal 2023 Budget supplémentaire
7	Budget annexe 2023 - budget supplémentaire
8	Subventions à caractère social 2023
9	Contribution 2022 à la mutuelle Mutame Savoie Mont Blanc
10	Pole Animation seniors tarification 2022 2023
11	Fourniture d électricité Recours à l'UGAP pour l'achat de l'électricité Autorisation de signer le marché
11a	Fourniture d électricité Recours à l'UGAP pour l'achat de l'électricité Autorisation de signer le marché - annexe
12	Convention groupement fournitures impression
12a	Convention groupement fournitures impression - annexe
13	Désignation d'un référent déontologique
	Liste des délibérations du CA du 24 mai signée
	Procès-verbal du CA du 24 mai 2023

Décisions jointes - CA du 24 mai 2023

N°	Décisions jointes
233	Les Ursules - diagnostic technique sanitaire
249	Avenant N°1 à la convention de mise à disposition de locaux communaux à M. Emmanuel Walgenwitz saison 2022 - 2023
272	Atout seniors : signature d'une convention de partenariat avec l'EURL Thermes de Thonon
281	Les Ursules - signature d'un avenant au contrat d'entretien des extracteurs VMC et bouches d'extractions avec la société BPR

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 5 AVRIL 2023

N°	Documents et actes publiés
1	Subventions 2023
3	Dispositif transports publics prioritaires signature d'une nouvelle convention
3a	Projet convention transport START RDBs
4	SDIS
4a	SDIS
5	Don de jours de repos
6	Modification du tableau des effectifs et des emplois
7	Règlement intérieur du Conseil d'Administration -Avenant n1
7a	Annexe - Réglement intérieur CCAS modifié 2023
8	ELIOR-convention d'indemnisation
8a	ELIOR-convention d'indemnisation
	Liste des délibérations CA du 5 avril 2023 signé
	Procès verbal du CA du 5 avril

décisions jointes - CA du 5 avril 2023

N°	Décisions jointes
137	Convention de partenariat avec l'association ADAL
142	Programme de réussite éducative : animation café des parents
158	Résidence autonomie les ursules - achat de blocs secours
174	Convention de mise à disposition de personnel par Chablais Inter Emploi
176	Convention de partenariat avec l'association "Siel Bleu"
178	Signature d'un contrat de maintenance avec la société D-Sécurité groupe
179	Signature d'un avenant au contrat d'exploitation et d'entretien des installations - Dalkia
180	Résidence le Manège - Signature d'un avenant au contrat d'exploitation - prolongation de durée
192	Résidence les ursules - changement d'interrupteurs de volets roulants
208	Résidence autonomie les ursules - remplacement prises TV
216	Avenant à la convention de partenariat avec l'association "Adal"
218	Avenant au contrat de maintenance des ascenseurs en date du 1er janvier 2023
218b	Annexe - Avenant au contrat de maintenance

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 7 FEVRIER 2023

N°	Documents et actes publiés
1	Logements temporaires : demande de subvention Allocation Logement Temporaire (ALT) pour 2023 à la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
2	Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)
3	Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 au Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) de Haute-Savoie
4	Résidence Autonomie Les Ursules : Demande de subvention pour l'année 2023 au Conseil Départemental pour le Forfait Autonomie
5	Pôle Animations Seniors - Remboursement de cours de la saison 2022-2023
6	Acceptation d'un don
7	Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un bien du CCAS pour y organiser un accueil de jour
7a	Convention de mise à disposition de locaux - avenant n°1
8	Modification des conditions d'octroi du forfait "mobilités durables"
9	Marchés d'assurances - Groupement d'acheteurs Commune / CCAS - Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes
9a	Convention portant constitution d'un groupement de commandes pour la passation des marchés publics d'assurances de la commune de Thonon-les-Bains et du Centre communal d'action sociale de Thonon-les-Bains
10	Paniers solidaires : extension du dispositif
10a	Convention d'objectifs - avenant n°1
13	Jardins familiaux - avenant n°1 au règlement intérieur
13a	Centre communal d'action sociale - Règlement intérieur des jardins familiaux - Avenant n°1
	Liste des délibérations du CA du CCAS du 7 février 2023
	Procès Verbal approuvé du CA du CCAS du 7 février 2023

Décisions jointes - CA du 7 Février 2023

N°	Décisions jointes
039	Résidence du Manège : signature d'un contrat de maintenance avec la société TK Elevator - Verification du maintien en état de l'ascenseur
041	Partenariat Valvital
064	Presta Thyssenkrupp
071	Presta Faletto
072	Convention de mise à disposition de locaux communaux
073	Pôle animations seniors : convention de partenariat avec l'association "itinéraires de santé et de services en territoire"
074	Convention de partenariat avec l'association "Billard Stella Thonon"
103	Remplacement et déplacement de la baie de brassage
107	Signature d'un contrat de maintenance avec la société Novalyo
127	Résidence autonomie les ursules - achat de blocs secours

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21 DÉCEMBRE 2022

N°	Documents et actes publiés
1	Budget principal
2	Jardins familiaux - tarifs 2023
3	Mutuelle - tarifs 2023
4	Reproduction et impression de documents administratifs - tarifs 2023
5	Logements d'insertion temporaire - tarifs 2023
6	Résidence du Manège - tarifs 2023
7	Chambre d'hôte de la résidence autonomie "les Ursules" - tarifs 2023
8	Fourniture de maintenance électrique à la résidence autonomie "les Ursules" - tarifs 2023
9	Atout Seniors : complément tarification des activités - saison 2022-2023
10	Pôle animations seniors - remboursement de cours de la saison 2022-2023
11	Convention Permanence d'Accès aux Soins de Santé
11a	Annexe convention PASS
12	RH modification tableau des effectifs
13	RH pôle santé au travail
13a	RH adhesion CDG 74 pôle santé
14	Marché assurances avenants
14a	Avenant assurance - Dommage aux biens
14b	Avenant assurance-Responsabilté civile
14c	Avenant assurance flotte auto
15	Risques statutaires convention avec le CDG
15a	Convention CDG
15b	Convention CDG 74 RGPD
15c	Annexe contrat CDG
15d	Dispositions générales
17	Décision Modificative 2-2022 - budget annexe
	Liste des délibérations du CA du 21 décembre 2022
	Procès Verbal du Conseil d'administration du 21 décembre approuvé

Conseil d’Administration du 23 novembre 2022

N°	Documents et actes publiés
1	Débat d'orientation budgétaire 2023 du buget principal
2	Budget principal - Admissions en non-valeur
3	Budget principal 2022 - Décision modificative N°3
4	Groupement d'assurance - avenant
4a	Convention groupement d'assurance - avenant
5	Modification tableau des effectifs
6	Règlement intérieur commission des priorités
6a	Règlement intérieur commission des priorités
7	Demande adhésion mutuelle
	Liste des délibérations CA du 21 novembre 2022
	Procès Verbal du Conseil d'administration du 21 novembre approuvé

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26 OCTOBRE 2022

N°	Documents et actes publiés
1	Budget annexe - Vote du budget primitif 2023
1a	Annexe - Rapport du budget 2023
2	Atout Seniors - Complément tarification des activités - saison 2022-2023
3	Modification du tableau des effectifs et des emplois
4	Résidence Autonomie "Les Ursules" - Recrutement de vacataires 2023
5	Résidence autonomie "Les Ursules" : convention de partenariat avec l'APEI sur l'intervention du dispositif d'appui pour les personnes handicapées vieillissantes
5a	Annexe - Convention "Les Ursules" et APEI
	Liste des délibérations du CA du CCAS du 26 octobre 2022
	Procès verbal du CA du 26 octobre 2022

Conseil d’Administration du 21 septembre 2022

N°	Documents et actes publiés
1	Décision modificative n°1 budget annexe
2	Décision modificative n°2 budget principal 2022
3	Programme de Réussite Educative- demande de subnvetion au REAAP
4	Programme de Réussite Educative- demande de subvention à la SDJES
5	Programme de réussite éducative - demande de subvention à Thonon Agglomération
6	Atout Seniors - tarifs pilates
7	Jardins familiaux modification de tarifs
8	Jardins familiaux modification réglement intérieur
8a	Réglement interieur des jardins familiaux
9	Résidence autonomie -convention avec les Hôpitaux du Léman
9a	Convention
10	Programme de réussite Educative - modification tableau des effectifs
11	CCAS - modification tableau des effectifs
12	Accueil de jour
12a	Projet de bail accueil de jour
	Liste des délibérations CA du 21 septembre 2022
	Procès Verbal du CA du CCAS du 21 septembre 2022

Conseil d’Administration du 6 juillet 2022

N°	Documents et actes publiés
1	Budget principal 2022 Décision modificative n°1
2	Fourniture de bureau et de papier d’impression – Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché
3	Atout Seniors - tarification des activités 2022-2023
4	Atout Seniors - règlement intérieur des activités 2022-2023
4	Atout Seniors - règlement intérieur des activités 2022-2023 - le règlement intérieur
5	Complément de traitement indiciaire (CTI) pour les agents de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale exerçant des fonctions d’accompagnement auprès des publics fragiles
	Compte-rendu de la séance du 6 juillet 2022 validé et signé