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Thonon-les-Bains

Conseil d'administration du CCAS

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Retrouvez les documents relatifs aux différents Conseils d'Administration du CCAS de Thonon.

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22 MAI 2024

Mise en ligne 12/04/2024

N°

Documents et actes

PV CA du 22 mai 2024
Liste des délibérations du CA du 22 mai 2024
0292_DEC_ARPEGE-2-publié CCAS Pack assistance confort avec la société Arpège
0289 CCAS achat et maintenance de 4 licences supplémentaires SONATE OPUS avec la Société Arpège
0289 annexe
0277 Pôle animations séniors convention de partenariat avec Brain'Up
0277 Convention
0283 Travaux de remplacement d'un moteur de caisson d'extraction VMC au restaurant
0276_DEC_B_ORANGE_publié Fourniture de services de téléphonie mobile Lot 2 Avenant numéro 1
0276_DEC_A_ORANGE-publié Fourniture de services de téléphonie mobile Lot 2 Avenant numéro 1
0260_DEC_GAGNAIRE Administration générale travaus terrain route de la Visitation
0270_DEC_B_presta_SERENIMOUVE_publié Convention de partenariat de l'action "Ateliers Prévention et bien vieillir"
0270_DEC_A_presta_SERENIMOUVE_2 AIDES SOCIALES - pôle animations Seniors : Convcention de partenariat avec l'entreprise de l'économie sociale et solidaire "SéréniMouve"

Mise en ligne 11/06/2024

N° Documents et actes
DEL240522_01 Budget principal exercice 2023 Approbation du compte administratif
DEL240522_02 Budget annexe exercice 2023 Approbation du compte administratif
DEL240522_03 Exercice 2023 Approbation des comptes de gestion de l'exercice budgétaire
DEL240522_04 Budget principal Exercice 2024 Affectation du résultat
DEL240522_05 Budget annexe Exercice 2024 Affectation du résultat
DEL240522_06 Budget principal 2024 budget supplémentaire
DEL240522_07 Budget annexe 2024 budget supplémentaire
DEL240522_08 Subvention 2024 COS
DEL240522_09 Pole animation séniors remboursement saison 2023 2024
DEL240522_10 Pole animation séniors tarification marches estivales
DEL240522_11 Autorisation recrutements contractuels sur emplois non permanents
DEL240522_12 Autorisation au recours à l'intérim
DEL240522_13 Dispositif du travail d'intérêt général
DEL240522_14 Création d'un poste parcours emploi compétences
DEL240522_15 Analyse des besoins sociaux
DEL240522_15a annexe ABS

Conseil d'administration du 7 février 2024

RÉFÉRENCE

NOM
Procès verbal du CA du 7 février 2024
Liste des délibérations du CA du 7 février 2024
0094_DEC_A Résidence autonomie des Ursules - Achat de cartouches filtre
DEC_2312_0002 Administration générale : hébergement de 4 licences Web supplémentaires
0029_DEC_A Accueil de jour : signature d’un contrat de maintenance pour l’entretien individuel de la chaudière à gaz du 32 av des Vallées
0029a- DEC_B Accueil de jour : signature d’un contrat de maintenance pour l’entretien individuel de la chaudière à gaz du 32 av des Vallées
DEL240207_01 Acceptation d un don de l Association Narcotiques Anonymes
DEL240207_02 Acceptation d un don de Mme et M Garcin
DEL240207_03 Acceptation d un don de la police municipale de Thonon les Bains Service objets trouvés
DEL240207_04 Pôle Animations Seniors remboursements de la saison 2023 2024
DEL240207_05 Logements temporaires ALT a la DDETS
DEL240207_06 PRE Demande de subvention a l ANCT
DEL240207_07 PRE demande de subvention au REAAP de Haute Savoie
DEL240207_08 Residence Autonomie Les Ursules CPOM 2024 avec le CD et l ARS pour le Forfait Autonomie
DEL240207_09 Paniers Solidaires avt 2 modification de la durée d engagement du bénéficiaire et subvention 2024
DEL240207_09a Annexe
DEL240207_10 Delai global de paiement Recouvrement des intérêts moratoires dus par le Comptable public
DEL240207_11 Pôle Animations Seniors et service aux Séniors création d un poste au titre du service civique
DEL240207_12 Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d achat Ville et CCAS

Conseil d'administration du 20 décembre 2023

Mise en ligne le 22/12/2023

REFERENCE

NOM
PV du 20 décembre 2023 approuvé
DEL_231220_01 Budget principal BP 2024

DEL_231220_01a

 Budget principal BP2024

DEL_231220_15 a

 Passage au référentiel comptable M57 règles et durées d’amortissement du Budget principal
1303_DEC_A Résidence Autonomie Les Ursules : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire

1303_DEC_B

 Résidence Autonomie Les Ursules : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire

1304_DEC_A

 Résidence du Manège : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire

1304_DEC_B

 Résidence du Manège : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire

DEL_231220_02

Budget principal 2023 décision modificative n 2

DEL_231220_03

BUDGET ANNEXE 2023 Décision modificative n 2

DEL_231220_04

Résidence Autonomie les Ursules Chambre d’hote tarification à compter du 1er janvier 2024

DEL_231220_05

Résidence Autonomie les Ursules fourniture de petite maintenance électrique tarification à compter du 1er janvier 2024

DEL_231220_06

Résidence du Manège tarification à compter du 1er janvier 2024

DEL_231220_07

Logements d’insertion temporaires tarification à compter du 1er janvier 2024

DEL_231220_08

Mutuelle tarification à compter du 1er janvier 2024

DEL_231220_09

Jardins familiaux tarification à compter du 1er janvier 2024

DEL_231220_10

Jardins familiaux condition d'octroi et de maintien d’une parcelle

DEL_231220_11

Jardins familiaux règlement intérieur à compter du 1er janvier 2024

DEL_231220_11a

Jardins familiaux règlement intérieur à compter du 1er janvier 2024

DEL_231220_12

Reproduction et impression de documents administratifs Tarification à compter du 1er janvier 2024

DEL_231220_13

Subventions à caractère social 2024

DEL_231220_14

Passage au référentiel comptable M57 Fongibilité des crédits

DEL_231220_15

Passage au référentiel comptable M57 Règles et durées d’amortissement du Budget Principal

DEL_231220_16

Adoption du règlement budgétaire et financier suite au passage à la nomenclature comptable M57

DEL_231220_16a

Adoption du règlement budgétaire et financier suite au passage à la nomenclature comptable M57

DEL_231220_17

Programme de réussite éducative Modification du tableau des effectifs et des emplois

DEL_231220_18

Pole Animations Seniors modification du tableau des effectifs et des emplois

DEL_231220_19

Résidence autonomie vacations de médecin

Liste des délibérations du CA du 20 décembre 2023

Conseil d'administration du 25 octobre 2023

Référence Nom

PV du CA du 25 octobre 2023 approuvé

Liste des délibérations CA du 25 octobre 2023
DEL_231025_01 BUDGET ANNEXE – Vote du budget primitif 2024
DEL_231025_01a annexe Budget primitif 2024
maquette budget annexe
DEL_231025_02 Produits irrécouvrables – Créances éteintes – Budget Principal
DEL_231025_03 Admissions en non-valeur – Budget Principal sans nom
DEL_231025_04 Subvention 2023 au Comité des Œuvres Sociales de la Mairie de Thonon
DEL_231025_05 Pôle Animations Seniors Remboursement de cours de la saison 2022 2023
DEC_230915_665 Résidence Autonomie Les Ursules : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
Résidence Autonomie Les Ursules : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire - Annexe
DEC_230915_666 Résidence du Manège : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
Résidence du Manège : Avenant au contrat d’exploitation et d’entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire - Annexe
1099_DEC-A Prestation WALGENWITZ Avenant 1
1100_DEC-A Prestation FALETTO Avenant 1_2
1131_DEC_A Prestation SECOURISK_2
N° Documents et actes publiés
n° décision 852 Atout Seniors : signature d’une convention de prestation de service avec l’association « ACHARYA SHREE SHANKAR » – Cours de yoga et de stretching saison 2023-2024
n°décision 852b Atout Seniors : convention de prestation de service avec l’association « ACHARYA SHREE SHANKAR » – Cours de yoga et de stretching saison 2023-2024
n°décision 901 Résidence Les Ursules : Contrat de location video surveillance avec la société TSP
n°décision 901b Résidence Les Ursules : Contrat de location video surveillance avec la société TSP
n°décision 917 Atout Seniors : signature d’une convention de prestation de service avec Madame Isabelle TASSONE – cours d’anglais et conversation en anglais saison 2023-2024
n°décision 917b Atout Seniors : convention de prestation de service avec Madame Isabelle TASSONE – cours d’anglais et conversation en anglais saison 2023-2024
n°décision 918 Atout Seniors : signature d’une convention de prestation de service avec Monsieur Emmanuel WALGENWITZ – cours de gymnastique douce et adaptée et sophrologie– saison 2023-2024
n°décision 918b Atout Seniors : convention de prestation de service avec Monsieur Emmanuel WALGENWITZ – cours de gymnastique douce et adaptée et sophrologie– saison 2023-2024
n°décision 1012 Atout Seniors : convention de prestation de service avec Madame Christine FALETTO – cours de gymnastique douce – saison 2023-2024
n°décision 1012a Atout Seniors : Signature d’une convention de prestation de service avec Madame Christine FALETTO – cours de gymnastique douce – saison 2023-2025
n°décision 1066 Administration Générale-accompagnement du DPO et mise en conformité du RGPD

Conseil d'admininistration du 20 septembre 2023

N° Documents et actes publiés

PV du CCAS du 20 septembre 2023 approuvé
355 A Les Ursules : signature d'un nouvel avenant au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018 avec la société DALKIA - prolongation de durée
355 B Avenant N°2 au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018
356 A Résidence du Manège : signature d'un nouvel avenant au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018 avec la société DALKIA - prolongation de durée
356 B Avenant N°2 au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018
357 A Les Ursules : prestation musicale avec l'asociation High and Deep
357 B Contrat prestation High and deep
364 A

Les Ursules : Avenant à la convention de prestation de service du Docteur Gillon auprès de la résidence Autonomie Les Ursules - mention du numéro RPPS
364 B Avenant N°1 à la convention de prestation
383 A

CCAS / Services aux seniors / Résidence autonomie les Ursules : signature d'un contrat de maintenance avec la société Arpege
383 B

Contrat de service Arpege
386 A

CCAS - Repas à domicile : signature d'un contrat de service Espace citoyens Premium avec la société ARPEGE
386 B

Contrat de service espace citoyens premium
387

Service aux séniors : Impression - Guide 100% Seniors
471 Résidence Autonomie les Ursules Achat de cartouches filtre
5 Subvention_au_Collectif_Solidarité_2000
6 Subvention_Virade_de_l'Espoir_publié
1 Adoption_du_référentiel_comptable_M57_publié
1a Adoption_du_référentiel_comptable_M57_publié
2 Pole_Animations_Seniors_rectification_tarification_des_cours_et_ateliers_récurrents_saison_2023_2024_publié
3 don_Mme_Lombard_et_M._Colombo_publié
4 Adhésion_à_l'association_ADULLACT_publié
4a Adhesion-adullact-RGPD_publié
7 Ratios_avancement_de_grades_Modifications_publié
7a Ratios_avancement_de_grades_Modifications_publié
8 Modification_tableau_emplois_et_effectifs_publié
9 Actualisation_du_tableau_des_effectifs_et_des_emplois_publié
9a Actualisation_du_tableau_des_effectifs_et_des_emplois_publié
Liste des délibérations du CA du 20 septembre 2023
N° Documents et actes publiés
n° décision 350 Administration Générale mise en oeuvre de web-delib Sté LIBRICIEL
n°décision 534 Pôle animations seniors convention de prestation de service avec Monsieur Pietro MARTONE cours d’italien saison 2023 2024
n°décision 534a Pôle animations seniors convention de prestation de service avec Monsieur Pietro MARTONE cours d’italien saison 2023 2024
n°décision 593 Pôle animations seniors : convention de prestation de service avec Madame Marie Claude DEGREMONT – cours de mouvements du bien être saison 2023-2024
n°décision 593a Pôle animations seniors : signature d’une convention de prestation de service avec Madame Marie Claude DEGREMONT – cours de mouvements du bien être saison 2023-2024

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 7 FEVRIER 2023

N° Documents et actes publiés
1 Logements temporaires : demande de subvention Allocation Logement Temporaire (ALT) pour 2023 à la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
2 Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)
3 Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 au Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) de Haute-Savoie
4 Résidence Autonomie Les Ursules : Demande de subvention pour l'année 2023 au Conseil Départemental pour le Forfait Autonomie
5 Pôle Animations Seniors - Remboursement de cours de la saison 2022-2023
6 Acceptation d'un don
7 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un bien du CCAS pour y organiser un accueil de jour
7a Convention de mise à disposition de locaux - avenant n°1
8 Modification des conditions d'octroi du forfait "mobilités durables"
9 Marchés d'assurances - Groupement d'acheteurs Commune / CCAS - Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes
9a Convention portant constitution d'un groupement de commandes pour la passation des marchés publics d'assurances de la commune de Thonon-les-Bains et du Centre communal d'action sociale de Thonon-les-Bains
10 Paniers solidaires : extension du dispositif
10a Convention d'objectifs - avenant n°1
13 Jardins familiaux - avenant n°1 au règlement intérieur
13a Centre communal d'action sociale - Règlement intérieur des jardins familiaux - Avenant n°1
Liste des délibérations du CA du CCAS du 7 février 2023
Procès Verbal approuvé du CA du CCAS du 7 février 2023
Thonon-les-Bains
Thonon-les-Bains Mairie de Thonon-les-Bains
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74203 Thonon-les-Bains Cedex
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