Thonon-les-Bains

Conseil d'administration du CCAS

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Retrouvez les documents relatifs aux différents Conseils d'Administration du CCAS de Thonon.

Conseil d'admininistration du 20 septembre 2023

Documents et actes publiés
355 A Les Ursules : signature d'un nouvel avenant au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018 avec la société DALKIA - prolongation de durée
355 B Avenant N°2 au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018
356 A Résidence du Manège : signature d'un nouvel avenant au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018 avec la société DALKIA - prolongation de durée
356 B Avenant N°2 au contrat d'exploitation et d'entretien des installations secondaires de production et distribution de chauffage et d'eau chaude sanitaire en date du 1er mai 2018
357 A Les Ursules : prestation musicale avec l'asociation High and Deep
357 B Contrat prestation High and deep
364 A

Les Ursules : Avenant à la convention de prestation de service du Docteur Gillon auprès de la résidence Autonomie Les Ursules - mention du numéro RPPS

364 B Avenant N°1 à la convention de prestation
383 A

CCAS / Services aux seniors / Résidence autonomie les Ursules : signature d'un contrat de maintenance avec la société Arpege

383 B

Contrat de service Arpege

386 A

CCAS - Repas à domicile : signature d'un contrat de service Espace citoyens Premium avec la société ARPEGE

386 B

Contrat de service espace citoyens premium

387

Service aux séniors : Impression - Guide 100% Seniors

471 Résidence Autonomie les Ursules Achat de cartouches filtre
5 Subvention_au_Collectif_Solidarité_2000
6 Subvention_Virade_de_l'Espoir_publié
1 Adoption_du_référentiel_comptable_M57_publié
1a Adoption_du_référentiel_comptable_M57_publié
2 Pole_Animations_Seniors_rectification_tarification_des_cours_et_ateliers_récurrents_saison_2023_2024_publié
3 don_Mme_Lombard_et_M._Colombo_publié
4 Adhésion_à_l'association_ADULLACT_publié
4a Adhesion-adullact-RGPD_publié
7 Ratios_avancement_de_grades_Modifications_publié
7a Ratios_avancement_de_grades_Modifications_publié
8 Modification_tableau_emplois_et_effectifs_publié
9 Actualisation_du_tableau_des_effectifs_et_des_emplois_publié
9a Actualisation_du_tableau_des_effectifs_et_des_emplois_publié
Liste des délibérations du CA du 20 septembre 2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 7 FEVRIER 2023

Documents et actes publiés
1 Logements temporaires : demande de subvention Allocation Logement Temporaire (ALT) pour 2023 à la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
2 Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)
3 Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 au Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) de Haute-Savoie
4 Résidence Autonomie Les Ursules : Demande de subvention pour l'année 2023 au Conseil Départemental pour le Forfait Autonomie
5 Pôle Animations Seniors - Remboursement de cours de la saison 2022-2023
6 Acceptation d'un don
7 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un bien du CCAS pour y organiser un accueil de jour
7a Convention de mise à disposition de locaux - avenant n°1
8 Modification des conditions d'octroi du forfait "mobilités durables"
9 Marchés d'assurances - Groupement d'acheteurs Commune / CCAS - Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes
9a Convention portant constitution d'un groupement de commandes pour la passation des marchés publics d'assurances de la commune de Thonon-les-Bains et du Centre communal d'action sociale de Thonon-les-Bains
10 Paniers solidaires : extension du dispositif
10a Convention d'objectifs - avenant n°1
13 Jardins familiaux - avenant n°1 au règlement intérieur
13a Centre communal d'action sociale - Règlement intérieur des jardins familiaux - Avenant n°1
Liste des délibérations du CA du CCAS du 7 février 2023
Procès Verbal approuvé du CA du CCAS du 7 février 2023
Thonon-les-Bains
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