Thonon-les-Bains

Conseil d'administration du CCAS

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Retrouvez les documents relatifs aux différents Conseils d'Administration du CCAS de Thonon.

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 7 FEVRIER 2023

Documents et actes publiés
Auteur
Date de mise en ligne
1 Logements temporaires : demande de subvention Allocation Logement Temporaire (ALT) pour 2023 à la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités M. le Président 13/02/2022
2 Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) M. le Président 13/02/2022
3 Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 au Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) de Haute-Savoie M. le Président 13/02/2022
4 Résidence Autonomie Les Ursules : Demande de subvention pour l'année 2023 au Conseil Départemental pour le Forfait Autonomie M. le Président 13/02/2022
5 Pôle Animations Seniors - Remboursement de cours de la saison 2022-2023 M. le Président 13/02/2022
6 Acceptation d'un don M. le Président 13/02/2022
7 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un bien du CCAS pour y organiser un accueil de jour M. le Président 13/02/2022
7a Convention de mise à disposition de locaux - avenant n°1 M. le Président 13/02/2022
8 Modification des conditions d'octroi du forfait "mobilités durables" M. le Président 13/02/2022
9 Marchés d'assurances - Groupement d'acheteurs Commune / CCAS - Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes M. le Président 13/02/2022
9a Convention portant constitution d'un groupement de commandes pour la passation des marchés publics d'assurances de la commune de Thonon-les-Bains et du Centre communal d'action sociale de Thonon-les-Bains M. le Président 13/02/2022
10 Paniers solidaires : extension du dispositif M. le Président 13/02/2022
10a Convention d'objectifs - avenant n°1 M. le Président 13/02/2022
13 Jardins familiaux - avenant n°1 au règlement intérieur M. le Président 13/02/2022
13a Centre communal d'action sociale - Règlement intérieur des jardins familiaux - Avenant n°1 M. le Président 13/02/2022
Liste des délibérations du CA du CCAS du 7 février 2023 M. le Président 13/02/2022

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21 DÉCEMBRE 2022

Documents et actes publiés
Auteur
Date de mise en ligne
1

Budget principal

M. le Président 03/01/2022
2 Jardins familiaux - tarifs 2023 M. le Président 26/12/2022
3 Mutuelle - tarifs 2023 M. le Président 26/12/2022
4

Reproduction et impression de documents administratifs - tarifs 2023

M. le Président 26/12/2022
5 Logements d'insertion temporaire - tarifs 2023 M. le Président 26/12/2022
6 Résidence du Manège - tarifs 2023 M. le Président 26/12/2022
7 Chambre d'hôte de la résidence autonomie "les Ursules" - tarifs 2023 M. le Président 26/12/2022
8 Fourniture de maintenance électrique à la résidence autonomie "les Ursules" - tarifs 2023 M. le Président 26/12/2022
9 Atout Seniors : complément tarification des activités - saison 2022-2023 M. le Président 26/12/2022
10 Pôle animations seniors - remboursement de cours de la saison 2022-2023 M. le Président 26/12/2022
11 Convention Permanence d'Accès aux Soins de Santé M. le Président 26/12/2022
11a Annexe convention PASS M. le Président 26/12/2022
12 RH modification tableau des effectifs M. le Président 22/12/2022
13 RH pôle santé au travail M. le Président 22/12/2022
13a RH adhesion CDG 74 pôle santé M. le Président 22/12/2022
14 Marché assurances avenants M. le Président 22/12/2022
14a Avenant assurance - Dommage aux biens M. le Président 22/12/2022
14b Avenant assurance-Responsabilté civile M. le Président 22/12/2022
14c

Avenant assurance flotte auto

M. le Président 22/12/2022
15 Risques statutaires convention avec le CDG M. le Président 22/12/2022
15a Convention CDG M. le Président 22/12/2022
15b Convention CDG 74 RGPD M. le Président 22/12/2022
15c Annexe contrat CDG M. le Président 22/12/2022
15d Dispositions générales M. le Président 22/12/2022
17 Décision Modificative 2-2022 - budget annexe M. le Président 22/12/2022

Liste des délibérations du CA du 21 décembre 2022

M. le Président

Procès Verbal du Conseil d'administration du 21 décembre approuvé

M. le Président 13/02/2023

Conseil d’Administration du 23 novembre 2022

Documents et actes publiés Auteur Date de mise en ligne
1 Débat d'orientation budgétaire 2023 du buget principal M. le Président 28/11/2022
2

Budget principal - Admissions en non-valeur

M. le Président 30/11/2022
3

Budget principal 2022 - Décision modificative N°3

M. le Président 29/11/2022
4 Groupement d'assurance - avenant M. le Président 28/11/2022
4a Convention groupement d'assurance - avenant M. le Président 28/11/2022
5 Modification tableau des effectifs M. le Président 28/11/2022
6 Règlement intérieur commission des priorités M. le Président 28/11/2022
6a Règlement intérieur commission des priorités M. le Président 28/11/2022
7

Demande adhésion mutuelle

M. le Président 29/11/2022
Liste des délibérations CA du 21 novembre 2022 M. le Président 28/11/2022

Procès Verbal du Conseil d'administration du 21 novembre approuvé

M. le Président 26/12/2022

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26 OCTOBRE 2022

Documents et actes publiés Auteur Date de mise en ligne
1 Budget annexe - Vote du budget primitif 2023 M. le Président 28/10/2022
1a Annexe - Rapport du budget 2023 M. le Président 28/10/2022
2 Atout Seniors - Complément tarification des activités - saison 2022-2023 M. le Président 28/10/2022
3 Modification du tableau des effectifs et des emplois M. le Président 28/10/2022
4 Résidence Autonomie "Les Ursules" - Recrutement de vacataires 2023 M. le Président 28/10/2022
5 Résidence autonomie "Les Ursules" : convention de partenariat avec l'APEI sur l'intervention du dispositif d'appui pour les personnes handicapées vieillissantes M. le Président 28/10/2022
5a Annexe - Convention "Les Ursules" et APEI M. le Président 28/10/2022
Liste des délibérations du CA du CCAS du 26 octobre 2022 M. le Président 28/10/2022
Procès verbal du CA du 26 octobre 2022 M. le Président 28/11/2022

Conseil d’Administration du 21 septembre 2022

Documents et actes publiés

Auteur

Date de mise en ligne

1 Décision modificative n°1 budget annexe M. le Président 28/09/2022
2

Décision modificative n°2 budget principal 2022

M. le Président 05/10/2022
3 Programme de Réussite Educative- demande de subnvetion au REAAP M. le Président 28/09/2022
4 Programme de Réussite Educative- demande de subvention à la SDJES M. le Président 28/09/2022
5 Programme de réussite éducative - demande de subvention à Thonon Agglomération M. le Président 28/09/2022
6 Atout Seniors - tarifs pilates M. le Président 28/09/2022
7 Jardins familiaux modification de tarifs M. le Président 28/09/2022
8 Jardins familiaux modification réglement intérieur M. le Président 28/09/2022
8a Réglement interieur des jardins familiaux 28/09/2022
9 Résidence autonomie -convention avec les Hôpitaux du Léman M. le Président 28/09/2022
9a Convention 28/09/2022
10 Programme de réussite Educative - modification tableau des effectifs M. le Président 28/09/2022
11 CCAS - modification tableau des effectifs M. le Président 28/09/2022
12 Accueil de jour M. le Président 10/10/2022
12a

Projet de bail accueil de jour

10/10/2022

Liste des délibérations CA du 21 septembre 2022

05/10/2022

Procès Verbal du CA du CCAS du 21 septembre 2022

28/10/2022
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