Thonon-les-Bains

Conseil d'administration du CCAS

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Conseil d’Administration du 23 novembre 2022

Documents et actes publiés Auteur Date de mise en ligne
1 Débat d'orientation budgétaire 2023 du buget principal M. le Président 28/11/2022
2

Budget principal - Admissions en non-valeur

M. le Président 30/11/2022
3

Budget principal 2022 - Décision modificative N°3

M. le Président 29/11/2022
4 Groupement d'assurance - avenant M. le Président 28/11/2022
4a Convention groupement d'assurance - avenant M. le Président 28/11/2022
5 Modification tableau des effectifs M. le Président 28/11/2022
6 Règlement intérieur commission des priorités M. le Président 28/11/2022
6a Règlement intérieur commission des priorités M. le Président 28/11/2022
7

Demande adhésion mutuelle

M. le Président 29/11/2022
Liste des délibérations CA du 21 novembre 2022 M. le Président 28/11/2022

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26 OCTOBRE 2022

Documents et actes publiés Auteur Date de mise en ligne
1 Budget annexe - Vote du budget primitif 2023 M. le Président 28/10/2022
1a Annexe - Rapport du budget 2023 M. le Président 28/10/2022
2 Atout Seniors - Complément tarification des activités - saison 2022-2023 M. le Président 28/10/2022
3 Modification du tableau des effectifs et des emplois M. le Président 28/10/2022
4 Résidence Autonomie "Les Ursules" - Recrutement de vacataires 2023 M. le Président 28/10/2022
5 Résidence autonomie "Les Ursules" : convention de partenariat avec l'APEI sur l'intervention du dispositif d'appui pour les personnes handicapées vieillissantes M. le Président 28/10/2022
5a Annexe - Convention "Les Ursules" et APEI M. le Président 28/10/2022
Liste des délibérations du CA du CCAS du 26 octobre 2022 M. le Président 28/10/2022
Procès verbal du CA du 26 octobre 2022 M. le Président 28/11/2022

Conseil d’Administration du 21 septembre 2022

Documents et actes publiés

Auteur

Date de mise en ligne

1 Décision modificative n°1 budget annexe M. le Président 28/09/2022
2

Décision modificative n°2 budget principal 2022

M. le Président 05/10/2022
3 Programme de Réussite Educative- demande de subnvetion au REAAP M. le Président 28/09/2022
4 Programme de Réussite Educative- demande de subvention à la SDJES M. le Président 28/09/2022
5 Programme de réussite éducative - demande de subvention à Thonon Agglomération M. le Président 28/09/2022
6 Atout Seniors - tarifs pilates M. le Président 28/09/2022
7 Jardins familiaux modification de tarifs M. le Président 28/09/2022
8 Jardins familiaux modification réglement intérieur M. le Président 28/09/2022
8a Réglement interieur des jardins familiaux 28/09/2022
9 Résidence autonomie -convention avec les Hôpitaux du Léman M. le Président 28/09/2022
9a Convention 28/09/2022
10 Programme de réussite Educative - modification tableau des effectifs M. le Président 28/09/2022
11 CCAS - modification tableau des effectifs M. le Président 28/09/2022
12 Accueil de jour M. le Président 10/10/2022
12a

Projet de bail accueil de jour

10/10/2022

Liste des délibérations CA du 21 septembre 2022

05/10/2022

Procès Verbal du CA du CCAS du 21 septembre 2022

28/10/2022
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