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Conseil d'administration du CCAS

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Retrouvez les documents relatifs aux différents Conseils d'Administration du CCAS de Thonon.

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 7 FEVRIER 2023

N°	Documents et actes publiés	Auteur	Date de mise en ligne
1	Logements temporaires : demande de subvention Allocation Logement Temporaire (ALT) pour 2023 à la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités	M. le Président	13/02/2022
2	Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)	M. le Président	13/02/2022
3	Programme de Réussite Educative : Demande de subvention pour l'année 2023 au Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) de Haute-Savoie	M. le Président	13/02/2022
4	Résidence Autonomie Les Ursules : Demande de subvention pour l'année 2023 au Conseil Départemental pour le Forfait Autonomie	M. le Président	13/02/2022
5	Pôle Animations Seniors - Remboursement de cours de la saison 2022-2023	M. le Président	13/02/2022
6	Acceptation d'un don	M. le Président	13/02/2022
7	Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un bien du CCAS pour y organiser un accueil de jour	M. le Président	13/02/2022
7a	Convention de mise à disposition de locaux - avenant n°1	M. le Président	13/02/2022
8	Modification des conditions d'octroi du forfait "mobilités durables"	M. le Président	13/02/2022
9	Marchés d'assurances - Groupement d'acheteurs Commune / CCAS - Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes	M. le Président	13/02/2022
9a	Convention portant constitution d'un groupement de commandes pour la passation des marchés publics d'assurances de la commune de Thonon-les-Bains et du Centre communal d'action sociale de Thonon-les-Bains	M. le Président	13/02/2022
10	Paniers solidaires : extension du dispositif	M. le Président	13/02/2022
10a	Convention d'objectifs - avenant n°1	M. le Président	13/02/2022
13	Jardins familiaux - avenant n°1 au règlement intérieur	M. le Président	13/02/2022
13a	Centre communal d'action sociale - Règlement intérieur des jardins familiaux - Avenant n°1	M. le Président	13/02/2022
	Liste des délibérations du CA du CCAS du 7 février 2023	M. le Président	13/02/2022

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21 DÉCEMBRE 2022

N°	Documents et actes publiés	Auteur	Date de mise en ligne
1	Budget principal	M. le Président	03/01/2022
2	Jardins familiaux - tarifs 2023	M. le Président	26/12/2022
3	Mutuelle - tarifs 2023	M. le Président	26/12/2022
4	Reproduction et impression de documents administratifs - tarifs 2023	M. le Président	26/12/2022
5	Logements d'insertion temporaire - tarifs 2023	M. le Président	26/12/2022
6	Résidence du Manège - tarifs 2023	M. le Président	26/12/2022
7	Chambre d'hôte de la résidence autonomie "les Ursules" - tarifs 2023	M. le Président	26/12/2022
8	Fourniture de maintenance électrique à la résidence autonomie "les Ursules" - tarifs 2023	M. le Président	26/12/2022
9	Atout Seniors : complément tarification des activités - saison 2022-2023	M. le Président	26/12/2022
10	Pôle animations seniors - remboursement de cours de la saison 2022-2023	M. le Président	26/12/2022
11	Convention Permanence d'Accès aux Soins de Santé	M. le Président	26/12/2022
11a	Annexe convention PASS	M. le Président	26/12/2022
12	RH modification tableau des effectifs	M. le Président	22/12/2022
13	RH pôle santé au travail	M. le Président	22/12/2022
13a	RH adhesion CDG 74 pôle santé	M. le Président	22/12/2022
14	Marché assurances avenants	M. le Président	22/12/2022
14a	Avenant assurance - Dommage aux biens	M. le Président	22/12/2022
14b	Avenant assurance-Responsabilté civile	M. le Président	22/12/2022
14c	Avenant assurance flotte auto	M. le Président	22/12/2022
15	Risques statutaires convention avec le CDG	M. le Président	22/12/2022
15a	Convention CDG	M. le Président	22/12/2022
15b	Convention CDG 74 RGPD	M. le Président	22/12/2022
15c	Annexe contrat CDG	M. le Président	22/12/2022
15d	Dispositions générales	M. le Président	22/12/2022
17	Décision Modificative 2-2022 - budget annexe	M. le Président	22/12/2022
	Liste des délibérations du CA du 21 décembre 2022	M. le Président
	Procès Verbal du Conseil d'administration du 21 décembre approuvé	M. le Président	13/02/2023

Conseil d’Administration du 23 novembre 2022

N°	Documents et actes publiés	Auteur	Date de mise en ligne
1	Débat d'orientation budgétaire 2023 du buget principal	M. le Président	28/11/2022
2	Budget principal - Admissions en non-valeur	M. le Président	30/11/2022
3	Budget principal 2022 - Décision modificative N°3	M. le Président	29/11/2022
4	Groupement d'assurance - avenant	M. le Président	28/11/2022
4a	Convention groupement d'assurance - avenant	M. le Président	28/11/2022
5	Modification tableau des effectifs	M. le Président	28/11/2022
6	Règlement intérieur commission des priorités	M. le Président	28/11/2022
6a	Règlement intérieur commission des priorités	M. le Président	28/11/2022
7	Demande adhésion mutuelle	M. le Président	29/11/2022
	Liste des délibérations CA du 21 novembre 2022	M. le Président	28/11/2022
	Procès Verbal du Conseil d'administration du 21 novembre approuvé	M. le Président	26/12/2022

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26 OCTOBRE 2022

N°	Documents et actes publiés	Auteur	Date de mise en ligne
1	Budget annexe - Vote du budget primitif 2023	M. le Président	28/10/2022
1a	Annexe - Rapport du budget 2023	M. le Président	28/10/2022
2	Atout Seniors - Complément tarification des activités - saison 2022-2023	M. le Président	28/10/2022
3	Modification du tableau des effectifs et des emplois	M. le Président	28/10/2022
4	Résidence Autonomie "Les Ursules" - Recrutement de vacataires 2023	M. le Président	28/10/2022
5	Résidence autonomie "Les Ursules" : convention de partenariat avec l'APEI sur l'intervention du dispositif d'appui pour les personnes handicapées vieillissantes	M. le Président	28/10/2022
5a	Annexe - Convention "Les Ursules" et APEI	M. le Président	28/10/2022
	Liste des délibérations du CA du CCAS du 26 octobre 2022	M. le Président	28/10/2022
	Procès verbal du CA du 26 octobre 2022	M. le Président	28/11/2022

Conseil d’Administration du 21 septembre 2022

N°	Documents et actes publiés	Auteur	Date de mise en ligne
1	Décision modificative n°1 budget annexe	M. le Président	28/09/2022
2	Décision modificative n°2 budget principal 2022	M. le Président	05/10/2022
3	Programme de Réussite Educative- demande de subnvetion au REAAP	M. le Président	28/09/2022
4	Programme de Réussite Educative- demande de subvention à la SDJES	M. le Président	28/09/2022
5	Programme de réussite éducative - demande de subvention à Thonon Agglomération	M. le Président	28/09/2022
6	Atout Seniors - tarifs pilates	M. le Président	28/09/2022
7	Jardins familiaux modification de tarifs	M. le Président	28/09/2022
8	Jardins familiaux modification réglement intérieur	M. le Président	28/09/2022
8a	Réglement interieur des jardins familiaux		28/09/2022
9	Résidence autonomie -convention avec les Hôpitaux du Léman	M. le Président	28/09/2022
9a	Convention		28/09/2022
10	Programme de réussite Educative - modification tableau des effectifs	M. le Président	28/09/2022
11	CCAS - modification tableau des effectifs	M. le Président	28/09/2022
12	Accueil de jour	M. le Président	10/10/2022
12a	Projet de bail accueil de jour		10/10/2022
	Liste des délibérations CA du 21 septembre 2022		05/10/2022
	Procès Verbal du CA du CCAS du 21 septembre 2022		28/10/2022

Conseil d’Administration du 6 juillet 2022

N°	Documents et actes publiés	Auteur	Date de mise en ligne
1	Budget principal 2022 Décision modificative n°1	M. le Président	13/07/2022
2	Fourniture de bureau et de papier d’impression – Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché	M. le Président	13/07/2022
3	Atout Seniors - tarification des activités 2022-2023	M. le Président	13/07/2022
4	Atout Seniors - règlement intérieur des activités 2022-2023	M. le Président	13/07/2022
4	Atout Seniors - règlement intérieur des activités 2022-2023 - le règlement intérieur	M. le Président	13/07/2022
5	Complément de traitement indiciaire (CTI) pour les agents de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale exerçant des fonctions d’accompagnement auprès des publics fragiles	M. le Président	13/07/2022
	Compte-rendu de la séance du 6 juillet 2022 validé et signé		27/09/2022