CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2024

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Jeux Paralympiques 2024 – Passage de la Flamme Paralympique à Thonon-les-Bains

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Mise à disposition partielle d’un rédacteur territorial auprès de l’Office de Tourisme de Thonon-les-Bains

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Demande de classement de l’Office de Tourisme

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Délibération de principe portant sur la création d'une Société publique locale pour l’Office de Tourisme

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Convention de mandat avec l'Office de Tourisme pour l'encaissement des recettes de billetterie pour les Musées du Chablais

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Convention de dépôt-vente des produits de boutique des musées avec l'Office de Tourisme de Thonon-les-Bains

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Délégation de pouvoirs à Monsieur le Maire – Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modifications des délégations consenties à Monsieur le Maire

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Convention d'aide et d'assistance avec la protection civile dans le cadre du plan communal de sauvegarde

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Convention entre la Commune de Thonon-les-Bains et l’Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) des Garages souterrains de la Rénovation - Programme de remplacement des luminaires du parc souterrain de la Rénovation

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Fourniture de services opérés de télécommunications et prestations associées pour la téléphonie fixe et mobile. Fourniture de services d'accès Internet et d'interconnexion de sites. Fourniture et intégration de solutions de cybersécurité et services managés. Autorisation de signer les conventions RESAH de service d’achat centralisé

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Chambre Régionale des Comptes - Rapport Thonon Agglomération - Mobilité transfrontalière

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Modification du tableau des effectifs et des emplois

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Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat – Ville et CCAS de Thonon-les-Bains

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Garantie d’emprunt – Léman Habitat – Construction de 42 logements – CLOS VICTOR – 4 Impasse du Clos du Châtelard - Prêt n°155030

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Association Amicale Thononaise "les Trainagoyes" - Attribution d'une subvention

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Subvention dans le cadre du Trophée Thonon Chateldon - Association des professeurs Techniques du Savoie Léman

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Travaux publics – Route d’Armoy – Protocole d’indemnisation de la société Cellier des Années Vins

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Autorisation à donner à la SPA pour déposer la demande de permis de construire d'un nouveau refuge

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Mobilité douce - Piste Mixte Chemin de Morcy - Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée BD381

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Convention de servitude de passage à intervenir avec ENEDIS – Avenue de Saint-Disdille et avenue des Genévriers

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Remplacement de trois ascenseurs dans les parkings Jules Mercier, Aristide Briand et les Arts – Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché

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Marché public global de performance des installations thermiques, aérauliques et électriques des bâtiments communaux y compris la gestion technique centralisée - Autorisation de signer le marché

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Construction du Centre Technique Municipal - Autorisation de signer les marchés de travaux (lots n°8, 15, 24, 25 et 28)

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Pôle d'Echange Multimodal (PEM) - Travaux d’aménagement des abords nord de la gare et du boulevard du Canal - Autorisation de signer les marchés de travaux (4 lots)

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Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)

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Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation du Bar-Restaurant et de la boutique de la Plage municipale – fixation du montant de la redevance

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Conventions d'occupation du domaine public pour l’exploitation de manèges type « carrousel » en centre-ville (place des Arts) et au Port de Rives – fixation des montants des redevances

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Relais Petite Enfance – Mise à disposition, à titre gratuit, des locaux du Relais Petite Enfance de la Source en faveur d’organismes de formation

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Musée du Chablais – Inventaire : nouvelles inscriptions pour l’année 2023 (second semestre) et travaux d’écriture - Archives municipales : don remarquable

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Musée du Chablais - Prêt d'une œuvre

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Fondation Ripaille - Attribution d'une subvention d'investissement "valorisation du patrimoine" en 2024

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Harmonie Chablaisienne de Thonon et du Léman - Plan pluriannuel instruments de musique - Subvention d’équipement en investissement

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Construction des réserves du Musée : concours de maîtrise d'œuvre. Prime aux candidats. Jury

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Réhabilitation et extension du stade Moynat à Thonon-les-Bains - Autorisation de signer le contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage