Thonon-les-Bains

Comptes-rendus du conseil municipal

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Retrouvez les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal de Thonon-les-Bains ainsi que les délibérations en audio et à télécharger au format pdf.

Compte-rendu - séance du 19 décembre 2022

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Introduction
01 Création d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement associés
02 Révisions d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement associés
03 Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Principal
04 Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Annexe Parcs de Stationnement
05 Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Annexe Port de Rives
06 Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Annexe Thermalisme
07 Vote du Budget Primitif 2023 – Budget Annexe Caveaux
08 Décision modificative n°3/2022
09 Parcs de stationnement – Vote d’une subvention d'équilibre pour la gestion 2022
10 Établissement Thermal -– Vote d’une subvention d'équilibre pour la gestion 2022
11 Subventions - Exercice 2022 - Subvention versée au CCAS au titre de la mise à disposition du personnel communal
12 Subventions 2023 - Acomptes sur subventions annuelles
13 Bouclier énergétique pour les agents locataires de la Commune
14 Droits de voirie hors terrasses et étalages – Tarification à compter du 1er janvier 2023
15 Droits de voirie – Terrasses, terrasses fermées, étalages - Tarification à compter du 1er janvier 2023
16 Voirie – Droits de place – Foires et Marchés – Tarification à compter du 1er janvier 2023
17 Voirie – Droits de place – Tarif d'occupation du Domaine Public en dehors des Foires et Marchés – Tarification à compter du 1er janvier 2023
18 Voirie - Droits de place - Vide greniers, brocantes - Tarification à compter du 1er janvier 2023
19 Droits de voirie - Voitures à glaces, Crêpes, Gaufres etc... - Tarification à compter du 1er janvier 2023
20 Voirie - Stationnement des véhicules de déménagement et de travaux – Tarifs à compter du 1er janvier 2023
21 Voirie – Foire de Crête - Fourniture d’énergie électrique - Tarification à compter du 1er janvier 2023
22 Droits de voirie - Luna Park – Place de Crête – Tarification à compter du 1er janvier 2023
23 Droits de voirie – Kiosques alimentaire et non alimentaire - Tarification à compter du 1er janvier 2023
24 Droits de place - Tarification à compter du 1er janvier 2023 – Printemps des coquelicots=
25 Droits de place - Port de Rives -– Tarification à compter du 1er janvier 2023 – Marchés d’Art et métiers d’Art
26 Tarif d’occupation du Domaine Public dans le cadre des NOCTURNES – Tarification à compter du 1er janvier 2023
27 Tarification du stationnement sur voirie et forfait post-stationnement à compter du 1er janvier 2023
28 Bornes de rechargement véhicules électriques – Tarifs à compter du 1er janvier 2023 et caution pour délivrance des badges d’accès
29 Mobilier urbain – Redevance d'occupation du domaine public – Abribus et mobilier urbain d'information avec face publicitaire – Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure pour le mobilier urbain (TPLE)
30 Patrimoine communal – Mise à disposition et location de matériel pour les fêtes et cérémonies - Tarification à compter du 1er janvier 2023
31 Reproduction et impression de documents – Tarifs à compter du 1er janvier 2023
32 Elections - Communication et copie de la liste électorale – Tarifs à compter du 1er janvier 2023
33 Parking de la Rénovation et ex-entrepôt Dubouloz – Revalorisation des loyers des garages fermés et des emplacements de stationnement – Tarification à compter du 1er janvier 2023
34 Location de matériels de chantier, de plantes et coût horaire de main d'œuvre – Tarification à compter du 1er janvier 2023
35 Cimetière - Tarification à compter du 1er janvier 2023
36 Culture - Musées de Thonon – Tarifs d’entrée et boutique pour à compter du 1er janvier 2023
37 Médiathèque - Approbation des tarifs A compter du 1er janvier 2023
38 Sports - Location des différentes installations sportives - Tarifs à compter du 1er janvier 2023
39 Sports - École Municipale des Sports - Tarifs Saison sportive
40 Petite Enfance - Multi-accueils « Petits Pas Pillon » et « Lémantine » - Tarifs à compter du 1er janvier 2023
41 Établissement Thermal – Tarifs à compter du 1er janvier 2023
42 Château de Sonnaz – Tarification à compter du 1er janvier 2023 – Location de salles
43 Espace de Tully – Tarification à compter du 1er janvier 2023 – Location de salles
44 Espace des Ursules – Tarification à compter du 1er janvier 2023 – Location des salles
45 Location du parc du Château de Rives et du Domaine de Montjoux – Tarification à compter du 1er janvier 2023
46 Salles municipales du Pôle Culturel - Approbation des tarifs à compter du 1er janvier 2023
47 Plage Municipale – Tarifs à compter du 1er janvier 2023
48 Garantie d’emprunt – SA HLM Immobilière Rhône Alpes– Acquisition en VEFA de 18 logements – 6 avenue de la Dame
49 Délégations de Service Public - Rapports annuels 2021 : Gestion des parcs de stationnement – Société TRANSDEV

50 Délégations de Service Public - Rapports annuels 2021 - Restauration Collective - Société SODEXO
51 Délégations de Service Public - Rapports annuels 2021 - Établissement Thermal - Société VALVITAL
52 Rapport d’activité de la régie autonome du Port - exercice 2021
53 SERTE – Bilan 2021 – Gestion d’une fourrière automobile – Gestion d’un chenil fourrière pour chiens et chats
54 Avenant à la Convention d’utilisation de l’abattement de TFPB avec HALPADES- Quartier prioritaire de Collonges Ste-Hélène (rédaction par TA)
55 Avenant à la Convention d’utilisation de l’abattement de TFPB avec Léman Habitat- Quartier prioritaire de Collonges Ste-Hélène (rédaction par TA)
56 Modification de redevances d’occupation pour la mise à disposition de la Maison du Forchat à des associations et organismes à but social
57 Quartier Dessaix – Occupation du domaine public communal pendant les travaux. Droits de voirie
58 Création d’un trottoir et d’une piste cyclable route d’Armoy – Lot 1 : terrassements et soutènements - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux
59 Réhabilitation de l’Excelsior – Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché de travaux du lot 2 (Maçonnerie – Gros œuvre)
60 Convention de servitude de passage à intervenir avec ENEDIS – Route du Ranch
61 Défusion du groupe primaire du Châtelard
62 Subventions aux « Classes de Découverte » des écoles primaires publiques et privées de la Commune – Exercice 2023
63 Multi-accueil Lémantine – CAF – Renouvellement de la Convention d’Objectifs et de Financement
64 Convention avec la Paroisse affectataire relative à la responsabilité de l’utilisation et l’entretien des orgues de la Basilique St François de Sales et de l’Eglise Saint-Hippolyte
65 Marchés d’assurances – Autorisation de signer les avenants de prolongation des marchés pour les risques « dommages aux biens » - « responsabilité civile et annexes » - « Flotte automobile » - « tous risques expositions » et « navigation intérieure »
66 Marché d’assurances « Multirisques » des parcs de stationnement et de la chaufferie du quartier de la Rénovation – Groupement d’acheteurs Commune/AFUL Garages du quartier de la Rénovation et AFUL Chaufferie – Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes
67 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Savoie (CDG74) et signature de la convention d’assistance administrative à la mise en œuvre du contrat groupe avec le CDG74
68 Modification du tableau des effectifs et des emplois

69 Adhésion de la Ville et du CCAS aux services du pôle santé au travail du CDG 74

70 Convention entre la Ville de Thonon-Les-Bains et l’association intermédiaire Chablais Inter Emploi pour la mise à disposition de personnel
71 Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour signer les décisions relativ65 Marchés d’assurances – Autorisation de signer les avenants de prolongation des marchés pour les risques « dommages aux biens » - « responsabilité civile et annexes » - « Flotte automobile » - « tous risques expositions » et « navigation intérieure »
66 Marché d’assurances « Multirisques » des parcs de stationnement et de la chaufferie du quartier de la Rénovation – Groupement d’acheteurs Commune/AFUL Garages du quartier de la Rénovation et AFUL Chaufferie – Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes
72 Acquisition de biens immobiliers appartenant aux consorts PERRACINO – Ilot Jules Mercier

Compte-rendu - séance du 21 novembre 2022

Compte-rendu sommaire du 21 novembre 2022 (pdf)

Procès verbal du 21 novembre 2022 validé et signé (pdf)

Introduction
Plan d’actions pour améliorer la sobriété énergétique
THONON AGGLOMERATION – Rapport d’activités 2021
Marché d’assurances : Groupement d’acheteurs commune/CCAS – avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes
Vacations au service Culture - Chapelle de la Visitation
Acquisition d’un local à usage professionnel situé au 5 avenue des Allobroges – Ilot Jules Mercier
Vente d’un appartement communal situé 11 avenue des Tilleuls
Restructuration de l’Espace Grangette en Maison des Associations (Lots n°2 à 15) - Autorisation de signer les marchés de travaux
Requalification de la place Henry Bordeaux à Thonon-les-Bains - Autorisation de signer les marchés de travaux
Requalification du jet d’eau du square Aristide Briand à Thonon-les-Bains - Autorisation de signer les marchés de travaux
Nouveau règlement intérieur du service de restauration scolaire, service d’animation périscolaire et extrascolaire
Tarification 2022/2023 à compter du 1er janvier 2023 du service de restauration scolaire, service d’animation périscolaire et extrascolaire
Partenariat entre la Ville de Thonon-les-Bains et la librairie-papeterie BIRMANN du groupe Majuscule dans le cadre du mécénat pour la fourniture du matériel beaux-arts nécessaire aux activités plastiques de la Chapelle de la Visitation – Espace d’art contemporain
Festival de Montjoux 2022 - subvention exceptionnelle et avance remboursable
Débat d’orientation budgétaire 2023
Budget principal - Décision modificative n°02/2022
Budget Annexe Parcs de Stationnement – Décision modificative n°01/2022
Produits irrécouvrables – Créances éteintes – Budget Principal
Produits irrécouvrables – Créances éteintes – Budget Annexe Parcs de Stationnement
Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur – Budget Principal
Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur – Budget Annexe Parcs de Stationnement
Travaux en régie – Valorisation des dépenses de personnel
Convention de refacturation des charges entre la commune de Thonon-Les-Bains et la communaute d’agglomération « Thonon Agglomération »
Port de Rives – Tarifs à compter du 1er janvier 2023 - Droit de stationnement et autres prestations
Délégation de service public pour l’exploitation des parcs de stationnement souterrain : choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public (transmis par envoi anticipé le 4 novembre 2022)
Fixation des tarifs dans le cadre de la Délégation de service public pour l’exploitation des parcs de stationnement souterrain à compter du 1er janvier 2023
THONON AGGLOMERATION – Rapport sur la qualité et le prix du service (RPQS) 2021 - assainissement
THONON AGGLOMERATION – Rapport sur la qualité et le prix du service (RPQS) 2021 – eau potable
THONON AGGLOMERATION – Rapport sur la qualité et le prix du service (RPQS) 2021 – déchets

Compte-rendu - séance du 24 octobre 2022

Compte-rendu sommaire - Conseil Municipal du 24 octobre 2022

Procès verbal du 24 octobre 2022 validé et signé (pdf)

  • Introduction

Compte-rendu - séance du 19 septembre 2022

Compte-rendu Conseil Municipal du 19 septembre 2022 - 7a

Compte-rendu Conseil Municipal du 19 septembre 2022 - 7b - Projet social annexé

Procès verbal Conseil Municipal du 19 septembre 2022

Introduction
  • Introduction
  • Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2022
  • Budgets participatifs

COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 20 JUIN 2022

Compte-rendu séance du 20 juin 2022 (pdf)

NOM DES DÉLIBÉRATIONS et PDF à télécharger FICHIER AUDIO
Introduction du Conseil Municipal
Compte de gestion - Budget (PDF)
Désignation d'un président de séance (PDF)
Vote du compte administratif 2021 (PDF)
Affectation des résultats de l'exercice 2021 (PDF)
Création et révision autorisations de programme et crédits de paiement associés (PDF)
Budget supplémentaire 2022 (PDF)
Organisation d'une étape du Festival International des Sports Extrêmes (FISE) (PDF)
Subvention exceptionnelle Black Panthers Football américain (PDF)
Droit de place - Foire de Crête - Tarification 2022 (PDF)
Avenant à la convention de répartition de charges d'entretien - Parcelle grevée d'une servitude de passage public sise 16 bd de la Corniche - Thonon (PDF)
Marché public de performance énergétique 'tous bâtiments" - Autorisation de signer l'avenant n°6 au marché (PDF)
Taxe locale sur la publicité extérieure - Fixation des tarifs pour l'année 2023 (PDF)
Réalisation d'une maison médicale dans la copropriété Villa Angélique 21 bis avenue des Allinges - Validation du nouveau plan de financement prévisionnel (PDF)
Renouvellement de la demande de classement de la Commune de Thonon-les-Bains en commune touristique (PDF)
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (PDF)
Ressources Humaines - Ratios d'avancement de grade (PDF)
Ressources Humaines - Modalité de compensation - Travail animateurs (PDF)
Ressources Humaines - Vacations dans les services municipaux (PDF)
Acquisition d'un ténement foncier appartenant au Département de la Haute-Savoie, route d'Armoy (PDF)
Urbanisme - Autorisation Centre de Formation d'Apprentis (CFA) (PDF)
Fresque originale sur mur de l'ancien cinéma l'Excelsior - Indemnisation du droit moral (PDF)
Travaux d'entretien, d'installation des ouvrages électriques de voirie et de contrôle d'accès - Autorisation de signer les marchés (PDF)
Réalisation d'une piste et d'équipements d'athlétisme sur le site de Vongy - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché d'éclairage (PDF)
Création d'un trottoir et d'une piste cyclable route d'Armoy (PDF)
Appel à projet "France relance" - aménagement cyclable - Demande de subventions (PDF)
Partenariat Ville de Thonon et Education Nationale - Dispositif Enseignant référent à la Chapelle de la Visitation - Espace d'art contemporain (PDF)
Médiathèque - Remboursement d'un usager (PDF)
Réalisation d'une piste d'athlétisme sur la plaine sportive de la Grangette - Autorisation de signer les marchés de travaux (PDF)
Question orale (PDF)
Clôture de la séance

COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 23 mai 2022

Compte-rendu séance du 23 mai 2022 (pdf)

NOM DES DÉLIBÉRATIONS

VERSION AUDIO

VERSION PDF

introduction du Conseil Municipal
Marché relatif à une mission d’audit, de conseil et d’assistance dans la passation et l’exécution des marchés d’assurances de la Commune de Thonon-les-Bains et du CCAS- Autorisation de signer la convention constitutive du Groupement de Commandes
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Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Mise en place du Comité Social Territorial commun à la Ville de Thonon-les-Bains et à son CCAS
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Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Mise en place de Commissions Administratives Paritaires communes (catégories A, B et C) à la Ville de Thonon-les-Bains et à son CCAS
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Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Mise en place de la Commission Consultative Paritaire commune à la Ville de Thonon-les-Bains et à son CCAS
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Elections professionnelles du 8 décembre 2022 –Comité Social Territorial – Détermination du nombre de représentants du personnel – Maintien du paritarisme – Recueil des avis des représentants de la collectivité
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Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’ester en justice
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Modification du tableau des effectifs et des emplois
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Logement de fonction avec convention d’occupation précaire avec astreinte - Actualisation
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Personnel municipal – Logements pour nécessité absolue de service - Mise à jour des emplois pour lesquels un logement peut être attribué pour nécessité absolue de service
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Réhabilitation de l’Excelsior – Autorisation de signer le marché de travaux du lot 13 (équipement audiovisuel)
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Aménagement d’un pôle culturel dans l’ancien couvent de la Visitation – Bilan de l’opération - Solde des marchés de travaux et de maitrise d’oeuvre
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Réalisation d’une maison médicale dans la copropriété dénommée Villa Angélique située 21bis avenue des Allinges - Demande de subvention
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Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer la demande de permis de construire pour la réhabilitation du jet d’eau du square Aristide Briand
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Thonon Art Urbain - Autorisation d’urbanisme pour la réalisation de fresques dans le quartier de Vongy - Demandes de participation financière
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Echange de parcelles avec Monsieur MALLET – 13 rue du Lavoir – Extension du camping de Morcy
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Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer toute demande d’autorisation d’urbanisme pour la réalisation d’un abri véhicule à la Police Municipale
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Dons de livres pour la boîte à livres implantée place Jules Mercier
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AS Thonon - Conventionnement pour subventions
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Club Bouliste Thonon - Conventionnement pour subventions
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Stella Basket - Conventionnement pour subventions
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Autorisation de signer le contrat de concession avec l’organisateur du marché de Noël pour les éditions 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025 (avec possibilité d’organiser deux éditions supplémentaires pour les deux Noëls suivants)
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Vente d’une épareuse
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Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l’exploitant de la grande roue
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Attribution de compensation à compter de 2022 versée à la commune de Thonon-Les-Bains par la communauté d’agglomération
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Subvention Association des conciliateurs de justice de la Cour d’appel de Chambéry
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Questions orales
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COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 25 avril 2022

Téléchargez le compte-rendu séance du 25 avril 2022 (pdf)

NOM DES DÉLIBÉRATIONS

VERSION AUDIO

VERSION PDF

Introduction du Conseil Municipal
RH : forfait mobilités durables – Modalités de mise en œuvre
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Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité (CDAS) 2022 - Demandes de subventions
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Création d’un trottoir et d’une piste cyclable route d’Armoy - Autorisation de signer la convention portant transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage à la commune de Thonon-les-Bains
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Convention d'échanges de données numériques entre le syndicat intercommunal du Chablais et la Commune de Thonon-les-Bains - Suivi de la consommation foncière défini par le schéma de cohérence territorial
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Plaine de loisirs de Saint-Disdille - Acquisition de terrains non bâtis situés au 103 avenue de Saint-Disdille
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Plan local d'urbanisme intercommunal Habitat-Déplacement (PLUi-HM) – Constitution de comités de pilotage
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Autorisation à donner à la SARL Loisirs 2001 pour déposer une demande de permis de construire pour l’installation d’une Grande roue à Rives
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Ajustement du plan d’action foncière dans deux secteurs : Prés Verts et Saint-Disdille
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Désignation d’un membre du Conseil municipal pour signer la décision relative à la déclaration préalable de division déposée sur un terrain sis 52 avenue de Saint-Disdille, riverain de la propriété appartenant à Monsieur Christophe ARMINJON, Maire de la Commune
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Accueils collectifs de mineurs / Accueils périscolaires – Remboursement de prestation à un usager
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Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des parcs de stationnement souterrain – Changement de dénomination de l’exploitation TPS INDIGO (anciennement dénommé TRANSDEV PARK SERVICES) – Société INDIGO PARK
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Office de Tourisme – Convention d’objectifs et de moyens
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Autorisation de signer le contrat de concession de service de traiteur sous chapiteau durant la foire de Crête pour les éditions 2022 à 2026 incluses (5 éditions)
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Mise à disposition de la Maison du Forchat à des associations à but social. redevances d’occupation
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Subvention exceptionnelle – Black Panthers Football américain
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COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 21 MARS 2022

Compte-Rendu sommaire - Conseil Municipal du 21 mars 2022 (pdf)

NOM DES DÉLIBÉRATIONS

VERSION AUDIO

VERSION PDF

Introduction du Conseil Municipal
Étude des subventions aux associations pour l’année 2022
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Impôts locaux – Vote des taux d’imposition 2022

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Equipement de police municipale - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes

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Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l’exploitant du petit train pour la période du 1er juin au 30 septembre 2022

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Acquisition en VEFA de 29 logements situés « Résidence Carré Vert » 6 Chemin des Cités à Thonon-les-Bains - Demande de garantie d'emprunts PLUS/PLUS foncier, PLAI/PLAI foncier présentée par CDC Habitat Social Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré
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Régie Plage Municipale – Réduction de 30% sur l’abonnement saison 2022 pour les usagers énumérés, suite à l’application du PASS sanitaire
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Élection présidentielle 2022 – Gratuité relative à la mise à disposition des salles municipales
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RH : modification du tableau des effectifs et des emplois

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RH : Médiathèque – Création d’un emploi de Conseiller Numérique France Services à temps complet en contrat de projet
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Réalisation d’une piste et d’équipements d’athlétisme sur le site de Vongy - Autorisation de signer les marchés de travaux
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Acquisition de terrains constructibles en zone UXa situés avenue des Abattoirs – Espace Tully
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Régularisation foncière – Avenue de l’Ermitage – Déclassement d’une partie du domaine public afin de procéder à un échange de parcelles
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Plaine de loisirs de Saint-Disdille – Acquisition en vue de réserves foncières d’une maison à usage d’habitation située 107 bis avenue de Saint-Disdille
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Délégation de service public de la restauration collective municipale : choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
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Marché d’assurance « Risques statutaires du personnel CNRACL et assimilé de la Commune » – Autorisation de signer l’avenant n° 2 au marché
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Élections politiques – Avenant n°1 à la convention avec l’État pour l'organisation de la mise sous pli et du colisage à l'occasion des élections présidentielle et législatives 2022
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Peitte enfance : signature d’une Convention d’Objectifs et de Financement dans le cadre d’un contrat de concession ou d’un marché public - Versement à la Collectivité par la Caisse d’Allocations Familiale

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Acquisition d’un terrain constructible situé chemin de Morcy – Extension du camping de Morcy

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Accueils collectifs de mineurs / Accueils périscolaires - Remboursement de prestation à un usager

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Droits de place - Tarification 2022
PDF

Droits de place - Port de Rives -– Tarification 2022

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Question de Madame BAUD ROCHE sur une décision prise en vertu d’une délibération du Conseil Municipal et par application de l’article L2122-22 du CGCT
Questions orales de Madame BAUD ROCHE et de Madme PARRA D’ANDERT concernant les réfugiés Ukréniens

PDF (Mme PARRA D’ANDERT)

PDF (Mme BAUD ROCHE)

COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 21 FEVRIER 2022

Compte-rendu sommaire - Conseil Municipal du 21 février 2022 (pdf)

NOMS DES DÉLIBÉRATIONS

Version audio

Version PDF

Introduction du Conseil Municipal
Musée du Chablais - Projet scientifique et culturel du futur musée au château de Rives
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Commission municipale Transition Écologique - Remplacement d'un membre titulaire
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Office municipal de la Culture et des Arts - Remplacement d’un membre titulaire
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Établissements scolaires du second degré - Remplacement d’un membre suppléant
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Élections politiques - Conventions pour l'organisation de la mise sous pli et du colisage à l'occasion des élections présidentielles et législatives 2022
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Modification du tableau des effectifs et des emplois
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Rapport dans le cadre du débat de l’assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire
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Contrat d’assurance de risques statutaires - Mandat au Centre de Gestion de la Haute-Savoie
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Réhabilitation de l’Excelsior - Autorisation de signer les marchés de travaux
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Aménagement de voirie avenue de Saint Disdille - Autorisation de signer les marchés de travaux
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Acquisition d’un terrain situé chemin de Morcy
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Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer la demande de permis de démolir l’ancien pont de franchissement du Pamphiot le long de la route de Genève
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Acquisition d’un local à usage professionnel situé 5 avenue des Allobroges -Îlot Jules Mercier
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Autorisation à donner à l’exploitant retenu pour déposer les différentes demandes d’autorisations pour l’installation d’une Grande roue à Rives et fixation de la redevance d’occupation du domaine public
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Signature d’un avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement - Prestation de service « Relais Petite Enfance » - Missions renforcées Bonus « Territoire Ctg » avec la Caisse d’Allocations Familiales
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Organisation d’un évènement E-SPORT à la Maison des Sports et demande de subventions
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Office Municipal des Sports (OMS) – Modification des membres de droits suite à la refonte des statuts de l’OMS
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Extension du système de vidéoprotection - Demande de subventions
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Plage Municipale - Tarifs 2022
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Contrat de délégation de service public de restauration collective - Société Thononaise de restauration et de service (SODEXO) - Avenant n°6 portant prolongation de la durée du contrat au 3 avril 2022
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Thonon Agglomération - Chambre Régionale des Comptes – Exercices 2017 et suivants - Rapport d’observations définitives
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Opposition à la délocalisation de l’unité des soins psychiatriques des hôpitaux du Léman

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Question orale de Madame BAUD ROCHE
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COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 24 JANVIER 2022

COMPTE-RENDU SOMMAIRE (pdf 1mo)

NOMS DES DÉLIBÉRATIONS Version audio Version pdf
Introduction du Conseil Municipal
Règlement des salles municipales
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Harmonisation des procédures de convocation des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal et aux différentes commissions municipales

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Délégation de pouvoir au Maire
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Office de Tourisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration – Remplacement d’un élu

PDF
Projet de parrainage d’une unité de la Marine nationale
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RH - Modification du tableau des effectifs et des emplois

PDF
Indemnités de fonctions élus
PDF
Fourniture de végétaux pour le fleurissement communal
PDF
Piste athlétisme Vongy - marchés de travaux
PDF
Travaux réfection chaussée - Groupement de commandes
PDF
Acquisition immeuble Villa Angélique
PDF
Projet de Règlement local de publicité intercommunal arrêté par Thonon Agglomération
PDF
Classement de voies - impasse Dôle et rue de la Lumière du Lac
PDF
Contrat de relance de la production de logements neufs sur le territoire de Thonon Agglomération
PDF

Musée du Chablais et écomusée de la pêche et du lac - Nouvelles inscriptions aux inventaires

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Multi accueil Lémantine - Remboursement
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Pôle Culturel Visitation - Tarifs 2022
PDF

Centre Social Inter Quartiers – Modification des tarifs d’activités

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Centre de vaccination - Convention ARS
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Association CCIAT 2022 - Convention d'objectifs
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Questions de Madame BAUD-ROCHE
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Voeu : opposition à la délocalisation de la blanchisserie des hôpitaux du Léman

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COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 20 DÉCEMBRE 2021

COMPTE-RENDU SOMMAIRE (pdf 1mo)

NOMS DES DÉLIBÉRATIONS

Version audio Version PDF
Introduction du Conseil Municipal
Présentation BP 2022 - 1ère partie
PDF
Présentation BP 2022 - 2e partie
PDF
Vote budgets annexes -BP 2022
PDF
Autorisations de programme - crédits de paiement
PDF
Parcs Stationnement - Subvention d'équilibre 2021
PDF
Établissement Thermal - subvention d'équilibre 2021
PDF
Acomptes sur subventions annuelles 2022
PDF
Subvention CCAS 2021 - Personnel mis à disposition
PDF
Décision modificative n° 02/2021
PDF
Règlement budgétaire et financier
PDF
Thonon Agglomeration - Rapport CLECT 12/10/2021
PDF
COVID 19 - Établissement Thermal
PDF
COVID 19 - Droits de place
PDF
COVID 19 - DSP Parcs - Avenant n°3
PDF
Tarifs municipaux 2022
PDF
Convention prestation Thonon Agglomération - Compétence l'eau
PDF
Projet concession DSP - Parcs souterrains
PDF
Convention cadre Ville - CCAS
PDF
Marché assurance flotte automobile - Avenant
PDF
Marché assurance risques statutaires personnel - Avenant
PDF
Ressources humaines : modification tableau des effectifs
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Ressources humaines : vacations Chapelle Visitation
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Ressources humaines : vacations - Écomusée de la pêche
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Ressources humaines : vacations - Éducation - Enfant handicapé
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Rémunération heures d'études dirigées
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Ressources humaines : protection fonctionnelle des agents
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Fourniture de végétaux - Marché
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Convention SIAC - Basse Dranse - domaine public
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Piste athlétisme Vongy - Permis d'aménager
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Groupement de commande Thonon Agglomération - Travaux marquage au sol
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Autorisation aménagement - Maison associations sociales
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Plan façade - Évolution - Subventions
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Fondation Ripaille - Convention 2022/2024
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Subventions classes découvertes 2022
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Conventions subventions associations
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Subvention exceptionnelle - Club haltérophilie
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Alpes Vélo - convention - Tour de l'Avenir
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Conclusion de la séance du conseil du 20/12/2021

COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 22 NOVEMBRE 2021

Compte-rendu sommaire (pdf)

NOMS DES DÉLIBÉRATIONS Version audio Version PDF
Ouverture de séance
Groupement de matériel incendie
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Jumelage de la 5e Cie du 27e BCA et projet parrainage
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Construction du Centre Technique Municipal - Concours maîtrise d'oeuvre
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Façade de l'Hôtel de Ville - Marché
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Ancien casino - Maîtrise d"oeuvre
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Parking relais Ermitage - Marchés de travaux
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UGAP : achat d'électricité
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Acquisition SCI Lucie Route de Vongy
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Plan d"action foncière
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Permis de construire 32 avenue des Vallées - Accueil de jour
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Pôle Visitation - Marché nettoyage locaux
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Convention de dépôt oeuvre Vue de Thonon
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Tarifs Port 2022
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Tarif kiosque salé sucré
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Tour de l'Avenir - Subvention Alpes Vélo
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Débat d'orientation budgétaire 2022
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Décision modificative n°02/2021
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Produits irrecouvrables

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Question orale n°1 - M. DUVOCELLE

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Question orale n°2 - M. DUVOCELLE

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Question orale n°3 - M. BAUD

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Thonon-les-Bains
Thonon-les-Bains Mairie de Thonon-les-Bains
Place de l'Hôtel de Ville
CS 20517
74203 Thonon-les-Bains Cedex
Carte

Thonon-les-Bains Ouvert du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30.
Tel 04 50 70 69 68 Fax 04 50 70 69 54 mairie@ville-thonon.fr
Urgence technique au 04 50 71 49 00 en dehors des horaires d'accueil