Thonon-les-Bains

Comptes-rendus du conseil municipal

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Retrouvez les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal de Thonon-les-Bains ainsi que les délibérations en audio et à télécharger au format pdf.

COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 25 avril 2022

NOM DES DÉLIBÉRATIONS

VERSION AUDIO

Introduction du Conseil Municipal
RH : forfait mobilités durables – Modalités de mise en œuvre
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Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité (CDAS) 2022 - Demandes de subventions
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Création d’un trottoir et d’une piste cyclable route d’Armoy - Autorisation de signer la convention portant transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage à la commune de Thonon-les-Bains
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Convention d'échanges de données numériques entre le syndicat intercommunal du Chablais et la Commune de Thonon-les-Bains - Suivi de la consommation foncière défini par le schéma de cohérence territorial
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Plaine de loisirs de Saint-Disdille - Acquisition de terrains non bâtis situés au 103 avenue de Saint-Disdille
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Plan local d'urbanisme intercommunal Habitat-Déplacement (PLUi-HM) – Constitution de comités de pilotage
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Autorisation à donner à la SARL Loisirs 2001 pour déposer une demande de permis de construire pour l’installation d’une Grande roue à Rives
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Ajustement du plan d’action foncière dans deux secteurs : Prés Verts et Saint-Disdille
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Désignation d’un membre du Conseil municipal pour signer la décision relative à la déclaration préalable de division déposée sur un terrain sis 52 avenue de Saint-Disdille, riverain de la propriété appartenant à Monsieur Christophe ARMINJON, Maire de la Commune
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Accueils collectifs de mineurs / Accueils périscolaires – Remboursement de prestation à un usager
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Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des parcs de stationnement souterrain – Changement de dénomination de l’exploitation TPS INDIGO (anciennement dénommé TRANSDEV PARK SERVICES) – Société INDIGO PARK
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Office de Tourisme – Convention d’objectifs et de moyens
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Autorisation de signer le contrat de concession de service de traiteur sous chapiteau durant la foire de Crête pour les éditions 2022 à 2026 incluses (5 éditions)
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Mise à disposition de la Maison du Forchat à des associations à but social. redevances d’occupation
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Subvention exceptionnelle – Black Panthers Football américain
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COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 21 MARS 2022

Compte-Rendu sommaire - Conseil Municipal du 21 mars 2022 (pdf)

NOM DES DÉLIBÉRATIONS

VERSION AUDIO

VERSION PDF

Introduction du Conseil Municipal
Étude des subventions aux associations pour l’année 2022
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Impôts locaux – Vote des taux d’imposition 2022

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Equipement de police municipale - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes

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Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l’exploitant du petit train pour la période du 1er juin au 30 septembre 2022

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Acquisition en VEFA de 29 logements situés « Résidence Carré Vert » 6 Chemin des Cités à Thonon-les-Bains - Demande de garantie d'emprunts PLUS/PLUS foncier, PLAI/PLAI foncier présentée par CDC Habitat Social Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré
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Régie Plage Municipale – Réduction de 30% sur l’abonnement saison 2022 pour les usagers énumérés, suite à l’application du PASS sanitaire
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Élection présidentielle 2022 – Gratuité relative à la mise à disposition des salles municipales
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RH : modification du tableau des effectifs et des emplois

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RH : Médiathèque – Création d’un emploi de Conseiller Numérique France Services à temps complet en contrat de projet
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Réalisation d’une piste et d’équipements d’athlétisme sur le site de Vongy - Autorisation de signer les marchés de travaux
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Acquisition de terrains constructibles en zone UXa situés avenue des Abattoirs – Espace Tully
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Régularisation foncière – Avenue de l’Ermitage – Déclassement d’une partie du domaine public afin de procéder à un échange de parcelles
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Plaine de loisirs de Saint-Disdille – Acquisition en vue de réserves foncières d’une maison à usage d’habitation située 107 bis avenue de Saint-Disdille
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Délégation de service public de la restauration collective municipale : choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
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Marché d’assurance « Risques statutaires du personnel CNRACL et assimilé de la Commune » – Autorisation de signer l’avenant n° 2 au marché
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Élections politiques – Avenant n°1 à la convention avec l’État pour l'organisation de la mise sous pli et du colisage à l'occasion des élections présidentielle et législatives 2022
PDF
Peitte enfance : signature d’une Convention d’Objectifs et de Financement dans le cadre d’un contrat de concession ou d’un marché public - Versement à la Collectivité par la Caisse d’Allocations Familiale

PDF

Acquisition d’un terrain constructible situé chemin de Morcy – Extension du camping de Morcy

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Accueils collectifs de mineurs / Accueils périscolaires - Remboursement de prestation à un usager

PDF
Droits de place - Tarification 2022
PDF

Droits de place - Port de Rives -– Tarification 2022

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Question de Madame BAUD ROCHE sur une décision prise en vertu d’une délibération du Conseil Municipal et par application de l’article L2122-22 du CGCT
Questions orales de Madame BAUD ROCHE et de Madme PARRA D’ANDERT concernant les réfugiés Ukréniens

PDF (Mme PARRA D’ANDERT)

PDF (Mme BAUD ROCHE)

COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 21 FEVRIER 2022

Compte-rendu sommaire - Conseil Municipal du 21 février 2022 (pdf)

NOMS DES DÉLIBÉRATIONS

Version audio

Version PDF

Introduction du Conseil Municipal
Musée du Chablais - Projet scientifique et culturel du futur musée au château de Rives
PDF
Commission municipale Transition Écologique - Remplacement d'un membre titulaire
PDF

Office municipal de la Culture et des Arts - Remplacement d’un membre titulaire
PDF

Établissements scolaires du second degré - Remplacement d’un membre suppléant
PDF

Élections politiques - Conventions pour l'organisation de la mise sous pli et du colisage à l'occasion des élections présidentielles et législatives 2022
PDF

Modification du tableau des effectifs et des emplois
PDF

Rapport dans le cadre du débat de l’assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire
PDF

Contrat d’assurance de risques statutaires - Mandat au Centre de Gestion de la Haute-Savoie
PDF

Réhabilitation de l’Excelsior - Autorisation de signer les marchés de travaux
PDF

Aménagement de voirie avenue de Saint Disdille - Autorisation de signer les marchés de travaux
PDF

Acquisition d’un terrain situé chemin de Morcy
PDF

Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer la demande de permis de démolir l’ancien pont de franchissement du Pamphiot le long de la route de Genève
PDF

Acquisition d’un local à usage professionnel situé 5 avenue des Allobroges -Îlot Jules Mercier
PDF

Autorisation à donner à l’exploitant retenu pour déposer les différentes demandes d’autorisations pour l’installation d’une Grande roue à Rives et fixation de la redevance d’occupation du domaine public
PDF

Signature d’un avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement - Prestation de service « Relais Petite Enfance » - Missions renforcées Bonus « Territoire Ctg » avec la Caisse d’Allocations Familiales
PDF

Organisation d’un évènement E-SPORT à la Maison des Sports et demande de subventions
PDF

Office Municipal des Sports (OMS) – Modification des membres de droits suite à la refonte des statuts de l’OMS
PDF

Extension du système de vidéoprotection - Demande de subventions
PDF

Plage Municipale - Tarifs 2022
PDF

Contrat de délégation de service public de restauration collective - Société Thononaise de restauration et de service (SODEXO) - Avenant n°6 portant prolongation de la durée du contrat au 3 avril 2022
PDF

Thonon Agglomération - Chambre Régionale des Comptes – Exercices 2017 et suivants - Rapport d’observations définitives
PDF

Opposition à la délocalisation de l’unité des soins psychiatriques des hôpitaux du Léman

PDF
Question orale de Madame BAUD ROCHE
PDF

COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 24 JANVIER 2022

COMPTE-RENDU SOMMAIRE (pdf 1mo)

NOMS DES DÉLIBÉRATIONS Version audio Version pdf
Introduction du Conseil Municipal
Règlement des salles municipales
PDF

Harmonisation des procédures de convocation des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal et aux différentes commissions municipales

PDF
Délégation de pouvoir au Maire
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Office de Tourisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration – Remplacement d’un élu

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Projet de parrainage d’une unité de la Marine nationale
PDF

RH - Modification du tableau des effectifs et des emplois

PDF
Indemnités de fonctions élus
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Fourniture de végétaux pour le fleurissement communal
PDF
Piste athlétisme Vongy - marchés de travaux
PDF
Travaux réfection chaussée - Groupement de commandes
PDF
Acquisition immeuble Villa Angélique
PDF
Projet de Règlement local de publicité intercommunal arrêté par Thonon Agglomération
PDF
Classement de voies - impasse Dôle et rue de la Lumière du Lac
PDF
Contrat de relance de la production de logements neufs sur le territoire de Thonon Agglomération
PDF

Musée du Chablais et écomusée de la pêche et du lac - Nouvelles inscriptions aux inventaires

PDF
Multi accueil Lémantine - Remboursement
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Pôle Culturel Visitation - Tarifs 2022
PDF

Centre Social Inter Quartiers – Modification des tarifs d’activités

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Centre de vaccination - Convention ARS
PDF
Association CCIAT 2022 - Convention d'objectifs
PDF
Questions de Madame BAUD-ROCHE
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Voeu : opposition à la délocalisation de la blanchisserie des hôpitaux du Léman

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COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 20 DÉCEMBRE 2021

COMPTE-RENDU SOMMAIRE (pdf 1mo)

NOMS DES DÉLIBÉRATIONS

Version audio Version PDF
Introduction du Conseil Municipal
Présentation BP 2022 - 1ère partie
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Présentation BP 2022 - 2e partie
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Vote budgets annexes -BP 2022
PDF
Autorisations de programme - crédits de paiement
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Parcs Stationnement - Subvention d'équilibre 2021
PDF
Établissement Thermal - subvention d'équilibre 2021
PDF
Acomptes sur subventions annuelles 2022
PDF
Subvention CCAS 2021 - Personnel mis à disposition
PDF
Décision modificative n° 02/2021
PDF
Règlement budgétaire et financier
PDF
Thonon Agglomeration - Rapport CLECT 12/10/2021
PDF
COVID 19 - Établissement Thermal
PDF
COVID 19 - Droits de place
PDF
COVID 19 - DSP Parcs - Avenant n°3
PDF
Tarifs municipaux 2022
PDF
Convention prestation Thonon Agglomération - Compétence l'eau
PDF
Projet concession DSP - Parcs souterrains
PDF
Convention cadre Ville - CCAS
PDF
Marché assurance flotte automobile - Avenant
PDF
Marché assurance risques statutaires personnel - Avenant
PDF
Ressources humaines : modification tableau des effectifs
PDF
Ressources humaines : vacations Chapelle Visitation
PDF
Ressources humaines : vacations - Écomusée de la pêche
PDF
Ressources humaines : vacations - Éducation - Enfant handicapé
PDF
Rémunération heures d'études dirigées
PDF
Ressources humaines : protection fonctionnelle des agents
PDF
Fourniture de végétaux - Marché
PDF
Convention SIAC - Basse Dranse - domaine public
PDF
Piste athlétisme Vongy - Permis d'aménager
PDF
Groupement de commande Thonon Agglomération - Travaux marquage au sol
PDF
Autorisation aménagement - Maison associations sociales
PDF
Plan façade - Évolution - Subventions
PDF
Fondation Ripaille - Convention 2022/2024
PDF
Subventions classes découvertes 2022
PDF
Conventions subventions associations
PDF
Subvention exceptionnelle - Club haltérophilie
PDF
Alpes Vélo - convention - Tour de l'Avenir
PDF
Conclusion de la séance du conseil du 20/12/2021

COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 22 NOVEMBRE 2021

Compte-rendu sommaire (pdf)

NOMS DES DÉLIBÉRATIONS Version audio Version PDF
Ouverture de séance
Groupement de matériel incendie
PDF
Jumelage de la 5e Cie du 27e BCA et projet parrainage
PDF
Construction du Centre Technique Municipal - Concours maîtrise d'oeuvre
PDF
Façade de l'Hôtel de Ville - Marché
PDF
Ancien casino - Maîtrise d"oeuvre
PDF
Parking relais Ermitage - Marchés de travaux
PDF
UGAP : achat d'électricité
PDF
Acquisition SCI Lucie Route de Vongy
PDF
Plan d"action foncière
PDF
Permis de construire 32 avenue des Vallées - Accueil de jour
PDF
Pôle Visitation - Marché nettoyage locaux
PDF
Convention de dépôt oeuvre Vue de Thonon
PDF
Tarifs Port 2022
PDF
Tarif kiosque salé sucré
PDF
Tour de l'Avenir - Subvention Alpes Vélo
PDF
Débat d'orientation budgétaire 2022
PDF
Décision modificative n°02/2021
PDF
Produits irrecouvrables

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Question orale n°1 - M. DUVOCELLE

PDF

Question orale n°2 - M. DUVOCELLE

PDF

Question orale n°3 - M. BAUD

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Compte-rendu audio - séance du 18 octobre 2021

Sommaire du compte-rendu du Conseil Municipal du 18/10/2021.(pdf)

NOMS DES DÉLIBÉRATIONS Version audio Version PDF
Ouverture de séance 1ère partie
Ouverture de séance 2e partie

Nettoyage et entretien des vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (SPI) - Groupement de commandes

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Commission municipale aménagement et cadre de vie et transition écologique

PDF 1

PDF 2

Association Thonon événements - Conseil d'administation
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Office municipal des sports (OMS)
PDF
Office municial de la Culture et des Arts (OMCA)
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Ressources humaines : modification du tableau des effectifs et des emplois
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Ressources humaines : indeminité horaire pour travail normal de nuit à compter du 1er novembre 2021
PDF
Ressources humaines : indemnités de fonction des élus
PDF

Avis de la commune concernant la demande d’autorisation de travaux de restauration écomorphologique de la Basse Dranse

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Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle située 18 Chemin Vieux cadastrée section N n° 406 afin de l’intégrer dans le domaine public communal

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Rétrocession à la commune du volume du parc cadastré section N numéros 401 et 402 situé Chemin Vieux - intégration dans le domaine public
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Acquisition du centre d’entretien des routes départementales situé 12 Chemin des Vignes

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Reconversion de l'ancien cinéma l'Excelsior en salle de conférence

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Ilot « Jules Mercier » – engagement d’une opération d’aménagement d’ensemble – prise en considération du projet
PDF

Convention territoriale de développement de l'éducation artistique et culturelle

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Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Savoie et à la DRAC - Fonctionnement Musée du Chablais

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Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Savoie, au Conseil Régional et à la DRAC - Fonctionnement Chapelle Espace d'Art contomporain

PDF

Fondation Ripaille - Versement subvention valorisation patrimoine en 2021

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Vente publique – braderie à la Médiathèque à destination des particuliers

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Thonon Evian Grand Genève FC - Convention d'objectifs

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Mandat spécial pour la participation des élus au 103e Congrès et salon des Maires et Présidents d'Intercommunalités du 16 au 18 novembre 2021

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Subvention à l'Association les Aigles du Léman conservation - Projet de réintroduction du pygargue à queue blanche

PDF

Produits irrecouvrables - Commission en non-valeur - Budget principal

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Contrat de délégation de service public de la retauration collective - Sodexo - Avenant n°5 portant prolongation de la durée du contrat au 28 février 2022

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Rapport annuel - Thonon Agglomération

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Question orale n°1

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Questions orales n°2 et n°3 - 1ère partie

PDF

Questions orales n°2 et n°3 - 2e partie

Thonon-les-Bains
Thonon-les-Bains Mairie de Thonon-les-Bains
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CS 20517
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