Comptes-rendus du conseil municipal
Retrouvez les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal de Thonon-les-Bains ainsi que les délibérations en audio et à télécharger au format pdf.
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Compte-rendu - séance du 19 septembre 2022
| Introduction | |
COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 25 JUILLET 2022
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COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 20 JUIN 2022
Compte-rendu séance du 20 juin 2022 (pdf)
COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 23 mai 2022
Compte-rendu séance du 23 mai 2022 (pdf)
NOM DES DÉLIBÉRATIONS | VERSION AUDIO | VERSION PDF |
| introduction du Conseil Municipal | ||
| Marché relatif à une mission d’audit, de conseil et d’assistance dans la passation et l’exécution des marchés d’assurances de la Commune de Thonon-les-Bains et du CCAS- Autorisation de signer la convention constitutive du Groupement de Commandes | ||
| Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Mise en place du Comité Social Territorial commun à la Ville de Thonon-les-Bains et à son CCAS | ||
| Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Mise en place de Commissions Administratives Paritaires communes (catégories A, B et C) à la Ville de Thonon-les-Bains et à son CCAS | ||
| Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Mise en place de la Commission Consultative Paritaire commune à la Ville de Thonon-les-Bains et à son CCAS | ||
| Elections professionnelles du 8 décembre 2022 –Comité Social Territorial – Détermination du nombre de représentants du personnel – Maintien du paritarisme – Recueil des avis des représentants de la collectivité | ||
| Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’ester en justice | ||
| Modification du tableau des effectifs et des emplois | ||
| Logement de fonction avec convention d’occupation précaire avec astreinte - Actualisation | ||
| Personnel municipal – Logements pour nécessité absolue de service - Mise à jour des emplois pour lesquels un logement peut être attribué pour nécessité absolue de service | ||
| Réhabilitation de l’Excelsior – Autorisation de signer le marché de travaux du lot 13 (équipement audiovisuel) | ||
| Aménagement d’un pôle culturel dans l’ancien couvent de la Visitation – Bilan de l’opération - Solde des marchés de travaux et de maitrise d’oeuvre | ||
| Réalisation d’une maison médicale dans la copropriété dénommée Villa Angélique située 21bis avenue des Allinges - Demande de subvention | ||
| Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer la demande de permis de construire pour la réhabilitation du jet d’eau du square Aristide Briand | ||
| Thonon Art Urbain - Autorisation d’urbanisme pour la réalisation de fresques dans le quartier de Vongy - Demandes de participation financière | ||
| Echange de parcelles avec Monsieur MALLET – 13 rue du Lavoir – Extension du camping de Morcy | ||
| Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer toute demande d’autorisation d’urbanisme pour la réalisation d’un abri véhicule à la Police Municipale | ||
| Dons de livres pour la boîte à livres implantée place Jules Mercier | ||
| AS Thonon - Conventionnement pour subventions | ||
| Club Bouliste Thonon - Conventionnement pour subventions | ||
| Stella Basket - Conventionnement pour subventions | ||
| Autorisation de signer le contrat de concession avec l’organisateur du marché de Noël pour les éditions 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025 (avec possibilité d’organiser deux éditions supplémentaires pour les deux Noëls suivants) | ||
| Vente d’une épareuse | ||
| Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l’exploitant de la grande roue | ||
| Attribution de compensation à compter de 2022 versée à la commune de Thonon-Les-Bains par la communauté d’agglomération | ||
| Subvention Association des conciliateurs de justice de la Cour d’appel de Chambéry | ||
| Questions orales |
COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 25 avril 2022
NOM DES DÉLIBÉRATIONS | VERSION AUDIO | VERSION PDF |
| Introduction du Conseil Municipal | ||
| RH : forfait mobilités durables – Modalités de mise en œuvre | ||
Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité (CDAS) 2022 - Demandes de subventions | ||
Création d’un trottoir et d’une piste cyclable route d’Armoy - Autorisation de signer la convention portant transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage à la commune de Thonon-les-Bains | ||
Convention d'échanges de données numériques entre le syndicat intercommunal du Chablais et la Commune de Thonon-les-Bains - Suivi de la consommation foncière défini par le schéma de cohérence territorial | ||
Plaine de loisirs de Saint-Disdille - Acquisition de terrains non bâtis situés au 103 avenue de Saint-Disdille | ||
Plan local d'urbanisme intercommunal Habitat-Déplacement (PLUi-HM) – Constitution de comités de pilotage | ||
Autorisation à donner à la SARL Loisirs 2001 pour déposer une demande de permis de construire pour l’installation d’une Grande roue à Rives | ||
Ajustement du plan d’action foncière dans deux secteurs : Prés Verts et Saint-Disdille | ||
Désignation d’un membre du Conseil municipal pour signer la décision relative à la déclaration préalable de division déposée sur un terrain sis 52 avenue de Saint-Disdille, riverain de la propriété appartenant à Monsieur Christophe ARMINJON, Maire de la Commune | ||
Accueils collectifs de mineurs / Accueils périscolaires – Remboursement de prestation à un usager | ||
Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des parcs de stationnement souterrain – Changement de dénomination de l’exploitation TPS INDIGO (anciennement dénommé TRANSDEV PARK SERVICES) – Société INDIGO PARK | ||
Office de Tourisme – Convention d’objectifs et de moyens | ||
Autorisation de signer le contrat de concession de service de traiteur sous chapiteau durant la foire de Crête pour les éditions 2022 à 2026 incluses (5 éditions) | ||
Mise à disposition de la Maison du Forchat à des associations à but social. redevances d’occupation | ||
Subvention exceptionnelle – Black Panthers Football américain |
COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 21 MARS 2022
Compte-Rendu sommaire - Conseil Municipal du 21 mars 2022 (pdf)
NOM DES DÉLIBÉRATIONS | VERSION AUDIO | VERSION PDF |
| Introduction du Conseil Municipal | ||
| Étude des subventions aux associations pour l’année 2022 | ||
| Impôts locaux – Vote des taux d’imposition 2022 | ||
| Equipement de police municipale - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes | ||
| Fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour l’exploitant du petit train pour la période du 1er juin au 30 septembre 2022 | ||
| Acquisition en VEFA de 29 logements situés « Résidence Carré Vert » 6 Chemin des Cités à Thonon-les-Bains - Demande de garantie d'emprunts PLUS/PLUS foncier, PLAI/PLAI foncier présentée par CDC Habitat Social Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré | ||
| Régie Plage Municipale – Réduction de 30% sur l’abonnement saison 2022 pour les usagers énumérés, suite à l’application du PASS sanitaire | ||
Élection présidentielle 2022 – Gratuité relative à la mise à disposition des salles municipales | ||
| RH : modification du tableau des effectifs et des emplois | ||
| RH : Médiathèque – Création d’un emploi de Conseiller Numérique France Services à temps complet en contrat de projet | ||
| Réalisation d’une piste et d’équipements d’athlétisme sur le site de Vongy - Autorisation de signer les marchés de travaux | ||
| Acquisition de terrains constructibles en zone UXa situés avenue des Abattoirs – Espace Tully | ||
| Régularisation foncière – Avenue de l’Ermitage – Déclassement d’une partie du domaine public afin de procéder à un échange de parcelles | ||
| Plaine de loisirs de Saint-Disdille – Acquisition en vue de réserves foncières d’une maison à usage d’habitation située 107 bis avenue de Saint-Disdille | ||
| Délégation de service public de la restauration collective municipale : choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public | ||
| Marché d’assurance « Risques statutaires du personnel CNRACL et assimilé de la Commune » – Autorisation de signer l’avenant n° 2 au marché | ||
| Élections politiques – Avenant n°1 à la convention avec l’État pour l'organisation de la mise sous pli et du colisage à l'occasion des élections présidentielle et législatives 2022 | ||
| Peitte enfance : signature d’une Convention d’Objectifs et de Financement dans le cadre d’un contrat de concession ou d’un marché public - Versement à la Collectivité par la Caisse d’Allocations Familiale | ||
| Acquisition d’un terrain constructible situé chemin de Morcy – Extension du camping de Morcy | ||
| Accueils collectifs de mineurs / Accueils périscolaires - Remboursement de prestation à un usager | ||
| Droits de place - Tarification 2022 | ||
| Droits de place - Port de Rives -– Tarification 2022 | ||
| Question de Madame BAUD ROCHE sur une décision prise en vertu d’une délibération du Conseil Municipal et par application de l’article L2122-22 du CGCT | ||
| Questions orales de Madame BAUD ROCHE et de Madme PARRA D’ANDERT concernant les réfugiés Ukréniens |
COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 21 FEVRIER 2022
Compte-rendu sommaire - Conseil Municipal du 21 février 2022 (pdf)
NOMS DES DÉLIBÉRATIONS | Version audio | Version PDF |
| Introduction du Conseil Municipal | ||
| Musée du Chablais - Projet scientifique et culturel du futur musée au château de Rives | ||
| Commission municipale Transition Écologique - Remplacement d'un membre titulaire | ||
Office municipal de la Culture et des Arts - Remplacement d’un membre titulaire | ||
Établissements scolaires du second degré - Remplacement d’un membre suppléant | ||
Élections politiques - Conventions pour l'organisation de la mise sous pli et du colisage à l'occasion des élections présidentielles et législatives 2022 | ||
Modification du tableau des effectifs et des emplois | ||
Rapport dans le cadre du débat de l’assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire | ||
Contrat d’assurance de risques statutaires - Mandat au Centre de Gestion de la Haute-Savoie | ||
Réhabilitation de l’Excelsior - Autorisation de signer les marchés de travaux | ||
Aménagement de voirie avenue de Saint Disdille - Autorisation de signer les marchés de travaux | ||
Acquisition d’un terrain situé chemin de Morcy | ||
Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer la demande de permis de démolir l’ancien pont de franchissement du Pamphiot le long de la route de Genève | ||
Acquisition d’un local à usage professionnel situé 5 avenue des Allobroges -Îlot Jules Mercier | ||
Autorisation à donner à l’exploitant retenu pour déposer les différentes demandes d’autorisations pour l’installation d’une Grande roue à Rives et fixation de la redevance d’occupation du domaine public | ||
Signature d’un avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement - Prestation de service « Relais Petite Enfance » - Missions renforcées Bonus « Territoire Ctg » avec la Caisse d’Allocations Familiales | ||
Organisation d’un évènement E-SPORT à la Maison des Sports et demande de subventions | ||
Office Municipal des Sports (OMS) – Modification des membres de droits suite à la refonte des statuts de l’OMS | ||
Extension du système de vidéoprotection - Demande de subventions | ||
Plage Municipale - Tarifs 2022 | ||
Contrat de délégation de service public de restauration collective - Société Thononaise de restauration et de service (SODEXO) - Avenant n°6 portant prolongation de la durée du contrat au 3 avril 2022 | ||
Thonon Agglomération - Chambre Régionale des Comptes – Exercices 2017 et suivants - Rapport d’observations définitives | ||
| Opposition à la délocalisation de l’unité des soins psychiatriques des hôpitaux du Léman | ||
| Question orale de Madame BAUD ROCHE |
COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 24 JANVIER 2022
COMPTE-RENDU SOMMAIRE (pdf 1mo)
| NOMS DES DÉLIBÉRATIONS | Version audio | Version pdf |
| Introduction du Conseil Municipal | ||
| Règlement des salles municipales | ||
| Harmonisation des procédures de convocation des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal et aux différentes commissions municipales | ||
| Délégation de pouvoir au Maire | ||
| Office de Tourisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration – Remplacement d’un élu | ||
| Projet de parrainage d’une unité de la Marine nationale | ||
| RH - Modification du tableau des effectifs et des emplois | ||
| Indemnités de fonctions élus | ||
| Fourniture de végétaux pour le fleurissement communal | ||
| Piste athlétisme Vongy - marchés de travaux | ||
| Travaux réfection chaussée - Groupement de commandes | ||
| Acquisition immeuble Villa Angélique | ||
| Projet de Règlement local de publicité intercommunal arrêté par Thonon Agglomération | ||
| Classement de voies - impasse Dôle et rue de la Lumière du Lac | ||
| Contrat de relance de la production de logements neufs sur le territoire de Thonon Agglomération | ||
| Musée du Chablais et écomusée de la pêche et du lac - Nouvelles inscriptions aux inventaires | ||
| Multi accueil Lémantine - Remboursement | ||
| Pôle Culturel Visitation - Tarifs 2022 | ||
| Centre Social Inter Quartiers – Modification des tarifs d’activités | ||
| Centre de vaccination - Convention ARS | ||
| Association CCIAT 2022 - Convention d'objectifs | ||
| Questions de Madame BAUD-ROCHE | ||
| Voeu : opposition à la délocalisation de la blanchisserie des hôpitaux du Léman |
COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 20 DÉCEMBRE 2021
COMPTE-RENDU SOMMAIRE (pdf 1mo)
| NOMS DES DÉLIBÉRATIONS | Version audio | Version PDF |
| Introduction du Conseil Municipal | ||
| Présentation BP 2022 - 1ère partie | ||
| Présentation BP 2022 - 2e partie | ||
| Vote budgets annexes -BP 2022 | ||
| Autorisations de programme - crédits de paiement | ||
| Parcs Stationnement - Subvention d'équilibre 2021 | ||
| Établissement Thermal - subvention d'équilibre 2021 | ||
| Acomptes sur subventions annuelles 2022 | ||
| Subvention CCAS 2021 - Personnel mis à disposition | ||
| Décision modificative n° 02/2021 | ||
| Règlement budgétaire et financier | ||
| Thonon Agglomeration - Rapport CLECT 12/10/2021 | ||
| COVID 19 - Établissement Thermal | ||
| COVID 19 - Droits de place | ||
| COVID 19 - DSP Parcs - Avenant n°3 | ||
| Tarifs municipaux 2022 | ||
| Convention prestation Thonon Agglomération - Compétence l'eau | ||
| Projet concession DSP - Parcs souterrains | ||
| Convention cadre Ville - CCAS | ||
| Marché assurance flotte automobile - Avenant | ||
| Marché assurance risques statutaires personnel - Avenant | ||
| Ressources humaines : modification tableau des effectifs | ||
| Ressources humaines : vacations Chapelle Visitation | ||
| Ressources humaines : vacations - Écomusée de la pêche | ||
| Ressources humaines : vacations - Éducation - Enfant handicapé | ||
| Rémunération heures d'études dirigées | ||
| Ressources humaines : protection fonctionnelle des agents | ||
| Fourniture de végétaux - Marché | ||
| Convention SIAC - Basse Dranse - domaine public | ||
| Piste athlétisme Vongy - Permis d'aménager | ||
| Groupement de commande Thonon Agglomération - Travaux marquage au sol | ||
| Autorisation aménagement - Maison associations sociales | ||
| Plan façade - Évolution - Subventions | ||
| Fondation Ripaille - Convention 2022/2024 | ||
| Subventions classes découvertes 2022 | ||
| Conventions subventions associations | ||
| Subvention exceptionnelle - Club haltérophilie | ||
| Alpes Vélo - convention - Tour de l'Avenir | ||
| Conclusion de la séance du conseil du 20/12/2021 |
COMPTE-RENDU AUDIO - SÉANCE DU 22 NOVEMBRE 2021
| NOMS DES DÉLIBÉRATIONS | Version audio | Version PDF |
| Ouverture de séance | ||
| Groupement de matériel incendie | ||
| Jumelage de la 5e Cie du 27e BCA et projet parrainage | ||
| Construction du Centre Technique Municipal - Concours maîtrise d'oeuvre | ||
| Façade de l'Hôtel de Ville - Marché | ||
| Ancien casino - Maîtrise d"oeuvre | ||
| Parking relais Ermitage - Marchés de travaux | ||
| UGAP : achat d'électricité | ||
| Acquisition SCI Lucie Route de Vongy | ||
| Plan d"action foncière | ||
| Permis de construire 32 avenue des Vallées - Accueil de jour | ||
| Pôle Visitation - Marché nettoyage locaux | ||
| Convention de dépôt oeuvre Vue de Thonon | ||
| Tarifs Port 2022 | ||
| Tarif kiosque salé sucré | ||
| Tour de l'Avenir - Subvention Alpes Vélo | ||
| Débat d'orientation budgétaire 2022 | ||
| Décision modificative n°02/2021 | ||
| Produits irrecouvrables | ||
| Question orale n°1 - M. DUVOCELLE | ||
| Question orale n°2 - M. DUVOCELLE | ||
| Question orale n°3 - M. BAUD |
Compte-rendu audio - séance du 18 octobre 2021
Sommaire du compte-rendu du Conseil Municipal du 18/10/2021.(pdf)
| NOMS DES DÉLIBÉRATIONS | Version audio | Version PDF |
| Ouverture de séance 1ère partie | ||
| Ouverture de séance 2e partie | ||
| Nettoyage et entretien des vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (SPI) - Groupement de commandes | ||
| Commission municipale aménagement et cadre de vie et transition écologique | ||
| Association Thonon événements - Conseil d'administation | ||
| Office municipal des sports (OMS) | ||
| Office municial de la Culture et des Arts (OMCA) | ||
| Ressources humaines : modification du tableau des effectifs et des emplois | ||
| Ressources humaines : indeminité horaire pour travail normal de nuit à compter du 1er novembre 2021 | ||
| Ressources humaines : indemnités de fonction des élus | ||
| Avis de la commune concernant la demande d’autorisation de travaux de restauration écomorphologique de la Basse Dranse | ||
| Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle située 18 Chemin Vieux cadastrée section N n° 406 afin de l’intégrer dans le domaine public communal | ||
| Rétrocession à la commune du volume du parc cadastré section N numéros 401 et 402 situé Chemin Vieux - intégration dans le domaine public | ||
| Acquisition du centre d’entretien des routes départementales situé 12 Chemin des Vignes | ||
| Reconversion de l'ancien cinéma l'Excelsior en salle de conférence | ||
| Ilot « Jules Mercier » – engagement d’une opération d’aménagement d’ensemble – prise en considération du projet | ||
| Convention territoriale de développement de l'éducation artistique et culturelle | ||
| Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Savoie et à la DRAC - Fonctionnement Musée du Chablais | ||
| Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Savoie, au Conseil Régional et à la DRAC - Fonctionnement Chapelle Espace d'Art contomporain | ||
| Fondation Ripaille - Versement subvention valorisation patrimoine en 2021 | ||
| Vente publique – braderie à la Médiathèque à destination des particuliers | ||
| Thonon Evian Grand Genève FC - Convention d'objectifs | ||
| Mandat spécial pour la participation des élus au 103e Congrès et salon des Maires et Présidents d'Intercommunalités du 16 au 18 novembre 2021 | ||
| Subvention à l'Association les Aigles du Léman conservation - Projet de réintroduction du pygargue à queue blanche | ||
| Produits irrecouvrables - Commission en non-valeur - Budget principal | ||
| Contrat de délégation de service public de la retauration collective - Sodexo - Avenant n°5 portant prolongation de la durée du contrat au 28 février 2022 | ||
| Rapport annuel - Thonon Agglomération | ||
| Question orale n°1 | ||
| Questions orales n°2 et n°3 - 1ère partie | ||
| Questions orales n°2 et n°3 - 2e partie |
2021
- Compte-rendu sommaire et Procès verbal du 18 janvier 2021
- Compte-rendu sommaire et Procès verbal du 15 février 2021
- Compte-rendu sommaire et Procès verbal du 22 mars 2021
- Compte-rendu sommaire et Procès verbal du 19 avril 2021
- Compte-rendu sommaire et procès verbal du 17 mai 2021
- Compte-rendu sommaire et procès verbal du 14 juin 2021
- Compte-rendu sommaire et procès verbal du 19 juillet 2021
- Compte-rendu sommaire et procès verbal du 20 septembre 2021
- Compte-rendu sommaire du 18 octobre 2021
- Compte-rendu sommaire du 22 novembre 2021
2020
- Compte-rendu du 19 février 2020
- Compte-rendu du 12 juin 2020
- Compte-rendu du 3 juillet 2020
- Compte-rendu du 10 juillet 2020
- Compte-rendu du 27 juillet 2020
- Compte-rendu du 20 août 2020
- Compte-rendu du 21 septembre 2020
- Compte-rendu sommaire et compte-rendu du 19 octobre 2020
- Procès verbal du 23 novembre 2020
- Compte-rendu sommaire et procès verbal du 21 décembre 2020