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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2023

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Mise en ligne le 21/09/2023

Procès-verbal de la séance du 18 septembre (PDF)

NUMERO	OBJET	AUDIO
Introduction
CM20230918-01	Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à démission
CM20230918-02	Modification et fixation de l’ordre du tableau des Adjoints au Maire
CM20230918-03	Indemnités de fonction des élus
CM20230918-04	Commissions municipales Transition écologique et Aménagement et Cadre de vie – Remplacement de membres titulaires
CM20230918-05	Subvention exceptionnelle d’aide aux régions touchées par le séisme du 8 septembre 2023 - MAROC
CM20230918-06	Avenant n° 1 à la convention du 25 mai 1977 d’ouverture à la circulation publique et de répartition des charges des garages souterrains du quartier de la Rénovation de Thonon-les-Bains.
CM20230918-07	Adhésion à l’association ADULLACT
CM20230918-08	Droits de voirie 2023 – Modification des tarifs suite aux travaux de la Place Henry Bordeaux
CM20230918-09	Traité de concession d’exploitation des eaux de la source d’eau minérale de la Versoie – Autorisation de signer l’avenant n°2
CM20230918-10	Gestion des forêts communales – Programme 2024 des coupes de bois en forêt des « Bois de Ville »
CM20230918-11	Présentation du rapport annuel 2022 – Délégation de service public des Thermes - Société VALVITAL
CM20230918-12	Réhabilitation de l’Excelsior - Autorisation de signer des avenants aux marchés de travaux (lots 2, 5, 6, 8, 10, 12 et 13)
CM20230918-13	Plan de cession - Cession de la nue-propriété de l’immeuble communal « La Grenette », sis 2 et 4 rue de la Paix à Thonon-les-Bains
CM20230918-14	Plan de cession – Déclassement du domaine public et vente d’un ténement communal sis 70 chemin de Morcy
CM20230918-15	Plan de cession – Vente couplée du tènement « 55-57 avenue Jules Ferry » et de la résidence « Saint-Sébastien »
CM20230918-16	Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer la demande de permis de démolir de diverses constructions, 12 chemin des Vignes
CM20230918-17	Aménagement d’une voie verte piétons/cycles entre l’impasse des Bosquets et le chemin des Mascottes à Thonon-les-Bains - Autorisation de signer le marché de travaux
CM20230918-18	Construction du nouveau Centre Technique Municipal – Autorisation de signer les marchés de travaux des lots 1 et 2
CM20230918-19	Mise en œuvre du dispositif « BAFA citoyen », instaurant une aide financière à l’obtention du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur, en contrepartie d’un engagement citoyen
CM20230918-20	Signature d’une Convention d’Objectifs et de Financement dans le cadre d’un contrat de concession ou d’un marché public avec la Caisse d’Allocations Familiales
CM20230918-21	Signature d’une convention type de partenariat dans le cadre de l’organisation de rencontres intergénérationnelles
CM20230918-22	Adoption du référentiel comptable M57
CM20230918-23	Présentation du rapport annuel 2022 – Délégation de service public de la restauration collective - Société ELIOR
CM20230918-24	Présentation du rapport annuel 2022 – Délégation de service public des Parcs de stationnement sous terrain - Société TRANSDEV-INDIGO
CM20230918-25	Présentation du bilan annuel 2022 – régie autonome Le Port de Rives
Conclusion