Thonon-les-Bains

Conseil municipal du 24 juin 2024

Liste des délibérations (PDF)

Procès verbal de la séance du 24 juin 2024 (PDF)

Numéro

OBJET

AUDIO

introduction

CM240624-001

Délégation de service public relative à l'implantation d'un casino de jeux à Thonon-les-Bains -
Rapport du Maire au Conseil municipal conformément à l'article L1411-5 du CGCT et ses annexes - Choix du concessionnaire

CM240624-002

Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des parcs de stationnement souterrain – Avenant n° 1

CM240624-003

Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des parcs de stationnement souterrain - Protocole transactionnel entre la Ville de Thonon-les-Bains et le délégataire

CM240624-004

Convention Territoriale Globale avec la CAF (2024-2028)

CM240624-005

Budget Participatif 2022 "Réalisation de 4 boîtes à livres par les élèves du Lycée Professionnel du Chablais installées sur les propriétés de LÉMAN HABITAT" - 2022-05

CM240624-006

Modification du tableau des effectifs et des emplois

CM240624-007

Modification de la délibération relative au RIFSEEP : modulation de l'IFSE et du CIA durant la Période de Préparation au Reclassement (PPR)

CM240624-008

Mise à disposition partielle d'un rédacteur territorial auprès de l'Office de Tourisme de Thonon-les-Bains

CM240624-009

Mise à disposition d'un animateur territorial auprès du CCAS de Thonon-les-Bains

CM240624-010

Mise à disposition d'un agent de Thonon Agglomération, à temps non complet, au service Education

CM240624-011

Abrogation de la délibération relative à la gratification des agents récipiendaires de la médaille d'honneur

CM240624-012

Budget Principal et budgets annexes - Exercice 2023 - Approbation des Comptes de gestion de l'exercice budgétaire

CM240624-013

Compte Administratif 2023 - Désignation d'un président de séance

CM240624-014

Vote du compte administratif du Budget Principal pour l’exercice 2023

CM240624-015

Vote du compte administratif du Budget Port de Rives pour l’exercice 2023

CM240624-016

Vote du compte administratif du budget Parcs de Stationnement pour l’exercice 2023

CM240624-017

Vote du compte administratif du budget Thermalisme pour l’exercice 2023

CM240624-018

Vote du compte administratif du budget Caveaux pour l’exercice 2023

CM240624-019

Affectation des résultats de l’exercice 2023

CM240624-020

Révisions d'Autorisations de Programme et Crédits de Paiement associés

CM240624-021

Budget Principal - Budget supplémentaire 2024

CM240624-022

Budget Port – Budget supplémentaire 2024

CM240624-023

Budget Parcs de Stationnement – Budget supplémentaire 2024

CM240624-024

Budget Thermalisme – Budget supplémentaire 2024

CM240624-025

Budget Caveaux – Budget supplémentaire 2024

CM240624-026

Taxe locale sur la Publicité extérieure - Fixation des tarifs pour l'année 2025

CM240624-027

Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer une demande de permis de construire pour un abri cycles au Port de Rives

CM240624-028

Régularisation foncière - Avenue de Thuyset - Echange de parcelles avec l'établissement LIDL

CM240624-029

Aménagement chemin de Froid Lieu - Acquisition de la parcelle cadastrée section BN n°692p

CM240624-030

Création de mini gares routières dans les secteurs "Avenue du Forchat / Boulevard du Pré Cergues" et "Place de Crête" à Thonon-les-Bains - 4 lots

CM240624-031

Travaux de petits aménagements, d'entretien et de grosses réparations des ouvrages électriques et de maintenance des équipements de sécurité incendie dans les bâtiments communaux (lot 1) - Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché

CM240624-032

Convention de servitude avec ENEDIS - Avenue de la Gare

CM240624-033

Convention de servitude avec ENEDIS - Boulevard de la Corniche

CM240624-034

Règlement d'attribution de bourses communales - Frais de scolarité en faveur d'étudiants en formation qualifiante

CM240624-035

Prestations de nettoyage des crèches municipales (lot n°1) - Autorisation de signer le marché

CM240624-036

Prestations de transports pour les activités scolaires et extrascolaires - Autorisation de signer les marchés (2 lots)

CM240624-037

Nocturnes de Thonon du 26 juillet 2024 – Convention de partenariat avec le magasin Décathlon Publier

CM240624-038

Partenariat entre la Ville de Thonon-les-Bains et l’Inspection de l’Éducation Nationale – Dispositif « enseignant référent » à La Chapelle de la Visitation – espace d’art contemporain

CM240624-039

Convention de partenariat - Fédération Française d'Athlétisme - Organisation de compétitions

CM240624-040

Projet de plan pluriannuel de gestion de la végétation rivulaire du bassin versant des Dranses et de l'Est lémanique (déclaration d'intérêt général). Avis de la Commune

CM240624-041

Assiduité des élus

CM240624-042

Autorisation de participer à une vente publique de fonds de commerce sous forme d'adjudication

Questions diverses

Thonon-les-Bains
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