Thonon-les-Bains

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2023

MIse en ligne 26/06/2023

NUMERO O B J E T AUDIO
Introduction
CM20230619-01 Rapport annuel 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
CM20230619-02 Marchés d’assurances – Groupement d’acheteurs Commune / CCAS – Autorisation de signer les marchés
CM20230619-03 Déploiement du télétravail
CM20230619-04 Ratios d’avancement de grade – Modifications
CM20230619-05 Modification du tableau des effectifs et des emplois
CM20230619-06 Vacations au service éducation – Accompagnement des enfants porteurs de handicap sur le temps de restauration
CM20230619-07 Mandat spécial pour le déplacement des Elus à Eberbach (ALLEMAGNE) - Echanges dans le cadre du jumelage entre la Ville de Thonon-les-Bains et la Ville d’Eberbach
CM20230619-08 Mandat spécial pour le déplacement d’un Elu en région parisienne - Finale de la Coupe d’Europe de Football Américain CEFL (Central European Football League) 2023
CM20230619-09 Mise à disposition, d’un agent « auxiliaire de puériculture de classe normale » à temps complet de la Ville de Thonon-les-Bains auprès du CCAS
CM20230619-10 Ilot Jules Mercier. Propriété consorts Perracino. Retrait de la délibération prise en date du 19 décembre 2022 approuvant la proposition d’acquisition amiable des parcelles cadastrées M6-7-53-54 et M8
CM20230619-11 Vente d’un appartement communal dans la copropriété « Le Montaigne », 9 rue Chante Coq
CM20230619-12 Remplacement de trois ascenseurs dans les parkings Jules Mercier, Aristide Briand et les Arts
CM20230619-13 Réhabilitation de l’ancien Casino situé boulevard de la Corniche – Autorisation de signer le marché de travaux de désamiantage
CM20230619-14 Réhabilitation de l’ancien Casino situé boulevard de la Corniche – Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre
CM20230619-15 Acquisition de fournitures pour l'entretien, le remplacement et la mise en conformité de carrefours à feux - Autorisation de signer le marché
CM20230619-16 Aménagement d’une aire de stationnement paysagère au parc de loisirs de la Grangette à Thonon-les-Bains - Autorisation de signer le marché de travaux
CM20230619-17 Restructuration de l’Espace Grangette en Maison des Associations - Autorisation de signer des avenants aux marchés de travaux (lots 2, 3, 6, 7, 8, 13, 14 et 15)
CM20230619-18 Réalisation de la tribune et des vestiaires du stade de Vongy - Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux de construction des vestiaires et de la tribune du Stade de Vongy
CM20230619-19 Partenariat entre la Ville de Thonon-les-Bains et l’Inspection de l’Education Nationale – Dispositif « enseignant référent » à la Chapelle de la Visitation – espace d’art contemporain – Renouvellement de la convention annuelle
CM20230619-20 Musée du Chablais – nouvelles inscriptions aux inventaires pour l’année 2023
CM20230619-21 Emprunts d’œuvres pour l’exposition temporaire 2024 et 2025 au musée du Chablais
CM20230619-22 Organisation d’une étape du FISE XPERIENCE SERIES THONON de 2023 à 2027 inclus
CM20230619-23 Règlement de mise à disposition du matériel municipal
CM20230619-24 Budget Principal et budgets annexes – Exercice 2022 – Approbation des comptes de gestion de l’exercice budgétaire
CM20230619-25 Compte Administratif 2022 - Désignation d'un Président de séance
CM20230619-26 Vote du compte administratif du budget principal pour l’exercice 2022
CM20230619-27 Vote du compte administratif du budget Port de Rives pour l’exercice 2022
CM20230619-28 Vote du compte administratif du budget Parcs de Stationnement pour l’exercice 2022
CM20230619-29 Vote du compte administratif du budget Thermal pour l’exercice 2022
CM20230619-30 Vote du compte administratif du budget Caveaux pour l’exercice 2022
CM20230619-31 Affectation des résultats de l’exercice 2022
CM20230619-32 Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement associés
CM20230619-33 Vote du Budget Supplémentaire 2023 – Budget Principal
CM20230619-34 Vote du Budget Supplémentaire 2023 – Budget Port de Rives
CM20230619-35 Vote du Budget Supplémentaire 2023 – Budget Parcs de stationnement
CM20230619-36 Vote du Budget Supplémentaire 2023 – Budget Thermal
CM20230619-37 Vote du Budget Supplémentaire 2023 – Budget Caveaux
CM20230619-38 Taxe locale sur la Publicité extérieure – Fixation des tarifs pour l’année 2024
CM20230619-39 Assiduité des élus
Conclusion
Thonon-les-Bains
Thonon-les-Bains Mairie de Thonon-les-Bains
Place de l'Hôtel de Ville
CS 20517
74203 Thonon-les-Bains Cedex
Carte

Thonon-les-Bains Ouvert du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30.
Tel 04 50 70 69 68 Fax 04 50 70 69 54 mairie@ville-thonon.fr
Urgence technique au 04 50 71 49 00 en dehors des horaires d'accueil