Thonon-les-Bains

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE

Conseil municipal du 18/12/2023

NUMERO O B J E T AUDIO
INTRO
CM20231218-01 Désignation du correspondant défense pour la Ville de Thonon-les-Bains
CM20231218-02 Nouvelle convention de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
CM20231218-03 Stationnement sur voirie – Organisation du contrôle – Renouvellement de la convention entre la Commune et l’ANTAI pour le recouvrement du forfait post-stationnement
CM20231218-04 Prestations de surveillance et de gardiennage des bâtiments municipaux, des manifestations et des évènements organisés par la Commune de Thonon-les-Bains – Autorisation de signer les marchés
CM20231218-05 Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal
CM20231218-06 Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Annexe Parcs de Stationnement
CM20231218-07 Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Annexe Port de Rives
CM20231218-08 Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Annexe Thermalisme
CM20231218-09 Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Annexe Caveaux
CM20231218-10 Révisions et créations d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement associés
CM20231218-11 Parcs de stationnement – Vote d’une subvention d'équilibre pour la gestion 2024
CM20231218-12 Etablissement thermal – Vote d’une subvention d'équilibre pour la gestion 2024
CM20231218-13 Budget Principal – Décision modificative n° 3 – 2023
CM20231218-14 Budget Annexe Port – Décision modificative n° 2 – 2023
CM20231218-15 Subvention au CCAS – Mise à disposition de personnel
CM20231218-16 Avances de trésorerie du Budget Principal aux budgets annexes – Opérations non budgétaires
CM20231218-17 Avances de trésorerie du Budget Principal au budget annexe des caveaux
CM20231218-18 Passage au référentiel comptable M57 - Règles et durées d’amortissement du Budget Principal sous la nomenclature budgétaire et comptable M57
CM20231218-19 Passage au référentiel comptable M57 – Fongibilité des crédits et adaptation du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Thonon-les-Bains
CM20231218-20 Délai global de paiement – Recouvrement des intérêts moratoires dus par le Comptable public
CM20231218-21 Établissement Thermal – Création de nouvelles prestations de service à destination de la clientèle - Tarification à compter du 19 décembre 2023
CM20231218-22 Maison des Associations et du Bénévolat – Tarification à compter du 1er janvier 2024 – Reproduction de documents et Badge d’accès
CM20231218-23 Droits de place – Attractions présentes lors des événements ou animations - Tarification à compter du 1er janvier 2024
CM20231218-24 Espace de Conférences l’Excelsior – Tarification à compter du 1er janvier 2024 – Location

CM20231218-25 Création du tarif forfait shopping - parcs de stationnement souterrain à compter du 1er janvier 2024

CM20231218-26 Vote des subventions aux associations pour 2024
CM20231218-27 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – OFFICE DE TOURISME
CM20231218-28 Convention « Fêtes et Manifestation 2024 » avec l’OFFICE DE TOURISME
CM20231218-29 Organisation du Marché de Noël des éditions 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025 (avec possibilité d’organiser deux éditions supplémentaires)
CM20231218-30 Conventionnement avec une association pour le versement d'une subvention – Comité des Œuvres Sociales du personnel communal, du SERTE et du CCAS
CM20231218-31 ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE THONON (EMDT) – Convention d’objectifs
CM20231218-32 FONDATION RIPAILLE – Annexe à la convention d’objectifs tripartite pluriannuelle
CM20231218-33 HARMONIE CHABLAISIENNE DE THONON ET DU LEMAN (HCTL) – Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle
CM20231218-34 MAISON DES ARTS DU LEMAN (MAL) – Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle
CM20231218-35 THONON-EVENEMENTS – Avenant à la Convention d’objectifs pluriannuelle
CM20231218-36 Convention d’objectifs 2024-2026 – Chablais Léman Sport Organisation – Organisation de la cyclo sportive « Thonon-les-Bains Cycling Race By EKOI »
CM20231218-37 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – AS THONON
CM20231218-38 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – BLACK PANTHERS
CM20231218-39 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – CHABLAIS AVIRON THONON
CM20231218-40 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – CLUB DES NAGEURS DE THONON
CM20231218-41 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – RUGBY CLUB THONON CHABLAIS LEMAN
CM20231218-42 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – SOCIETE NAUTIQUE DU LEMAN FRANÇAIS
CM20231218-43 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – STELLA THONON BASKET
CM20231218-44 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – THONON ALPES CHABLAIS HANDBALL
CM20231218-45 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – THONON ATHLETIC CLUB
CM20231218-46 Avenant à la convention d’objectifs pluriannuelle – THONON EVIAN GRAND GENEVE FOOTBALL CLUB
CM20231218-47 Régie Plage Municipale – Remboursement carte abonnement saison 2023 à un usager pour raison médicale
CM20231218-48 Mise en œuvre du dispositif « BNSSA citoyen », instaurant une aide financière à l’obtention du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique, en contrepartie d’un engagement citoyen et partenariat avec la Fédération Française de Sauvetage et Secourisme – Période 2024-2026
CM20231218-49 Vacations d’un médecin référent Petite Enfance
CM20231218-50 Modification du tableau des effectifs
CM20231218-51 Actualisation du dispositif d’astreintes dans le cadre du plan de viabilité hivernale
CM20231218-52 Quartier de la Gare – Friche SNCF – Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer la demande de permis de démolir
CM20231218-53 Déclassement foncier, acquisition et cession de foncier – 29-31 route de Tully
CM20231218-54 Réalisation d’un réseau de chaleur urbain (RCU). Déclassement du domaine public et mise à disposition du foncier. Baux à construction. Autorisations à déposer les demandes de permis de construire et à les délivrer
CM20231218-55 Vente d’un appartement communal dans la copropriété « Le Montaigne », 9 rue Chante Coq
CM20231218-56 Construction du Centre Technique Municipal à Thonon-les-Bains (Lots n°3 à 27) – Autorisation de signer les marchés de travaux
CM20231218-57 Travaux de réhabilitation et d’extension de l'Ancien Casino – Lots 5 et 11 – Autorisation de signer les marchés de travaux
CM20231218-58 Talus sous Belvédères – marchés de travaux – 8 lots
CM20231218-59 Recours à l’UGAP pour l’achat du Gaz – Autorisation de signer la convention
CM20231218-60 Réussite Educative – Recrutement et rémunération de vacataires enseignants et non enseignants pour les dispositifs d’Accompagnement à la Scolarité
CM20231218-61 Approbation des modifications apportées au règlement intérieur de la Médiathèque
CM20231218-62 Tarifs thononais de la Médiathèque étendus aux habitants de la commune d’Allinges – Actualisation de la convention
CONCLUSION
Thonon-les-Bains
Thonon-les-Bains Mairie de Thonon-les-Bains
Place de l'Hôtel de Ville
CS 20517
74203 Thonon-les-Bains Cedex
Carte

Thonon-les-Bains Ouvert du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30.
Tel 04 50 70 69 68 Fax 04 50 70 69 54 mairie@ville-thonon.fr
Urgence technique au 04 50 71 49 00 en dehors des horaires d'accueil