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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE

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Procès-verbal de la séance du 20 novembre (PDF)

NUMERO	OBJET	AUDIO
Introduction
CM20231120-01	Quartier Dessaix – Avenant n° 5 au traité de concession
CM20231120-02	Motion - Demande de modification du projet de révision du schéma régional de santé pour la période 2023-2028 par l’inscription d’une autorisation supplémentaire d’implantation d’un appareil de radiothérapie sur le territoire du GHT LEMAN MONT-BLANC, et plus spécifiquement à THONON-LES-BAINS en lien avec les HOPITAUX DU LEMAN
CM20231120-03	Débat d'Orientation Budgétaire pour 2024
CM20231120-04	Demande de renouvellement de classement de la Ville de Thonon-les-Bains en « station de tourisme »
CM20231120-05	Mise à disposition partielle d’un attaché principal en contrat à durée indéterminée auprès de Thonon Agglomération
CM20231120-06	Modification du tableau des effectifs et des emplois
CM20231120-07	Convention entre la Ville de Thonon-les-Bains et l’association intermédiaire Chablais Inter Emploi pour la mise à disposition de personnel
CM20231120-08	Rapport annuel égalité Hommes Femmes
CM20231120-09	Construction du Centre Technique Municipal à Thonon-les-Bains (Lots n° 3 à 27) – Autorisation de signer les marchés de travaux
CM20231120-10	Aménagement d’une aire de stationnement paysagère au parc de loisirs de la Grangette à Thonon-les-Bains – Autorisation de signer l’avenant au marché de travaux
CM20231120-11	Travaux d’aménagement des abords Nord de la Gare et du Boulevard du Canal à Thonon-les-Bains – Autorisation de signer la convention portant transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage à la commune de Thonon-les-Bains
CM20231120-12	Centre Social Inter Quartier - Adoption de la convention entre la Commune de Thonon-les-Bains et les bénévoles intervenant auprès des apprenants des cours de français proposés par le centre social
CM20231120-13	Logement social – Service enregistreur – CCAS
CM20231120-14	Écomusée de la pêche et du lac – Prêt d’une œuvre
CM20231120-15	Vente publique de livres à destination des particuliers – Tarification
CM20231120-16	Produits irrécouvrables – Créances éteintes – Budget Principal
CM20231120-17	Produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Budget Principal
CM20231120-18	Produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Budget Port
CM20231120-19	Produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Budget Parcs de stationnement
CM20231120-20	Budget Principal – Décision modificative n° 2 – 2023
CM20231120-21	Budget Annexe Parcs de Stationnement – Décision modificative n°1 – 2023
CM20231120-22	Budget Annexe Port – Décision modificative n° 1 – 2023
CM20231120-23	Répartition des frais de chauffage et d’électricité de la Basilique Saint François de Sales et son clocher et de l’Eglise Saint Hippolyte
Conclusion