Vous recherchez une information ou un document sur la commune de Thonon-les-Bains ?
Le service municipal des Archives vous propose les ressources des fonds documentaires de la Ville.
Le service des Archives conserve tous les documents résultant de l'activité de la mairie.
Ils lui sont transmis après que les élus au conseil municipal ont statué et que les services administratifs et techniques de la Ville ont terminé l'instruction des dossiers.
Consulter les archivesLa
conservation des archives est organisée dans l'intérêt public : leur libre consultation relève du droit d'accès à l'information publique et aux documents administratifs dont dispose tout citoyen.
La consultation des archives est gratuite. Elle s'effectue sur place en salle de lecture, après présentation d'une pièce d'identité, et dans la limite des délais de communicabilité prévus par la loi.
Le prêt de document est exclu. Mais des photocopies ou des photographies peuvent être effectuées sous certaines conditions.
Le service des Archives ne délivre aucune information par téléphone.
Si vous habitez loin de Thonon-les-Bains, vous pouvez écrire au service pour obtenir la copie d'un document, en précisant
votre identité, votre adresse, et en indiquant avec exactitude le document dont vous souhaitez la photocopie. Attention : le service n'effectue pas de recherche d'information ; il ne délivre que des copies des documents expressément demandés. Les groupes (six personnes au maximum) sont reçus, pour des séances d'étude et de travail collectif sur les documents, sur rendez-vous uniquement.
N'hésitez pas à contacter le service, avant de venir, pour vérifier la disponibilité d'un document ou pour prendre rendez-vous.
- Que trouve-t-on au service des Archives ?
Les
archives de la Ville de Thonon-les-Bains sont riches de milliers de documents de toutes formes et natures :
- Registres paroissiaux et d'état civil depuis 1598
- Registres de recensement de 1803 à 1936 et 1962
- Registres de recensement militaire de 1792 à 1960
- Listes électorales de 1856 à 1953
- Cadastre ancien (mappe Sarde, cadastres du XIXe et du milieu du XXe siècle)
- Permis de construire depuis 1920
- Délibérations du Conseil de Ville de 1575 à 1860
- Délibérations du Conseil municipal depuis 1860
- Arrêtés du Maire depuis 1860
- Photographies de la Ville depuis les années 1970
- Cartes postales depuis le début du XXe siècle
- Affiches, plans et cartes de Thonon des XIXe et XXe siècle
- Budgets et comptes administratifs de la Ville
- Dossiers relatifs aux réalisations de la commune depuis le XIXe siècle jusqu'en 2008. Ils contiennent des rapports, comptes-rendus, études, courriers, notes, circulaires, déclarations, etc.) manuscrits, dactylographiés et imprimés.
Les informations contenues dans les archives de la Ville de Thonon témoignent de l'action des élus pour l'organisation du cadre de vie des Thononais dans les domaines de responsabilité de la commune :
- Population (recensement, état civil, cimetières)
- Organisation des élections
- Police municipale (réglementation de l'occupation du domaine public communal)
- Petite Enfance (crèches familiales, haltes-garderies)
- Education (accueil péri-scolaire, restauration scolaire, relations avec les écoles)
- Action sociale et Politique de la Ville
- Culture et Patrimoine
- Port
- Plage et piscine
- Sports (évènements, stades, gymnases, relations avec les associations)
- Urbanisme (occupation du sol, permis de construire)
- Environnement (mobilier urbain, jets d'eau, bassins, fontaines, propreté)
- Espaces verts (création, entretien des parcs)
- Eaux et assainissement (études, captage, traitement, distribution)
- Voirie, circulation, éclairage public (construction, aménagements, entretien)
- Bâtiments et équipements communaux (construction, entretien)
- Communication municipale et protocole
- Economie (études, actions de soutien)
- Finances de la commune et marchés publics
Les archives de Thonon-les-Bains, ce sont aussi des documents d'origine privée, de toutes époques, confiés à la Ville par des particuliers, des associations, des entreprises, pour en assurer l'inventaire, la conservation et la consultation par le public.