Thonon-les-Bains

Arrêtés Municipaux

/ La mairie / / Arrêtés Municipaux

Retour à la page du Conseil Municipal

Afin d’être portés à la connaissance des intéressés, les actes règlementaires font l’objet d’une publication sous forme électronique (Article L 2131‐1, III du CGCT)

Documents et actes publiés
Auteur

Date de mise en ligne

Interdiction d'utilisation du terrain en herbe du Stade Joseph Moynat - Du 29/02 au 04/03/2024 inclus M. le Maire 29/02/2024
Interdiction d'utilisation du terrain en herbe du Stade Moynat M. le Maire 02/02/2024
Voirie - Restrictions temporaires de circulation et de stationnement - travaux boulevard du Canal M. le Maire 22/01/2024
Interdiction d'utiliser l'ensemble des terrains en herbe naturelle de la Ville de Thonon (Terrains Moynat, Vongy, Rugby Honneur, Football annexe et terrains de Saint-Disdille n°1-2 et 4) M. le Maire 18/01/2024
Interdiction d'utiliser l'ensemble des terrains en herbe naturelle de la Ville de Thonon, le terrain synthétique de la Grangette et le stade Moynat M. le Maire 12/01/2024
Interdiction d'utilisation des terrains M. le Maire 12/01/2024
Interdiction d’utilisation des terrains en herbe M. le Maire 09/01/2024
Dérogation à l’obligation d’interrompre les travaux professionnels bruyants entre 20 heures et 7 heures en semaine M. le Maire 18/12/2023
Arrêté - interdiction d'utiliser les terrains en herbe de la Ville de Thonon : terrain Moynat, Rugby Honneur, Football Annexe et terrains de Saint-Disdille n° 1-2 et 4 - du 14/12 au 17/12/2023 M. le Maire 14/12/2023
Interdiction d'utiliser l'ensemble des terrains en herbe naturelle de la Ville de Thonon M.le Maire 11/12/2023
Interdiction d'utiliser l'ensemble des terrains en herbe de la Ville de Thonon - du 08/12/2023 au 10/12/2023 M. le Maire 08/12/2023

Arrêté interdiction d'utilisation du terrain en herbe du Stade Moynat

M. le Maire 24/11/2023

Désignation du DPO

M. le Maire 13/11/2023
Modification de délégation de fonction à un Conseiller Municipal Délégué - M. Ellena M. le Maire 09/11/2023
Délégation de fonction à un Conseiller Municipal Délégtué - M. Tissut M. le Maire 09/11/2023
Arrêté - Combat des reines 2023 M. le Maire
Pose d'un module sanitaire mobile à l'occasion des manifestations du Belvédère du 2 octobre 2023 au 12 janvier 2024 M. le Maire

La démontagnée

M. le Maire

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à une adjointe - Mme Isabelle Place-Marcoz

M. le Maire 27/09/2023

Arrêté Ouverture du chapiteau - Foire de Crête

M. le Maire 01/09/2023
Arrêté - Interdiction de stationnement, camping-cars, caravanes et autres véhicules aménagés M. le Maire 08/08/2023
Arrêté FISE Festival International des Sports Extrêmes M. le Maire 08/08/2023
Arrêté délégation de fonction - Conseiller délégué Joël ANNE M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Conseiller délégué Michel ELLENA M. le Maire 31/07/2023

Arrêté délégation de fonction - Conseiller délégué Mustafa GÖKTEKIN

M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Conseiller délégué Patrick TISSUT M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Conseiller délégué Serge DELSANTE M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Conseillère déléguée Carine de la IGLESIA M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Conseillère déléguée Catherine PERRIN M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Maire Adjointe Cassandra WAINHOUSE M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Maire Adjointe Emily GROPPI M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Maire Adjointe Nicole JAILLET M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Maire Adjointe Véronique VULLIEZ M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Maire Adjoint Jean DORCIER M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Maire Adjoint Jean-Marc BRECHOTTE M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Maire Adjoint Jean-Pierre FAVRAT M. le Maire 31/07/2023
Arrêté délégation de fonction - Maire Adjoint Philippe LAHOTTE M. le Maire 31/07/2023

Journées commerciales

M. le Maire 28/07/2023

Restrictions temporaires de circulation

M. le Maire 21/07/2023
Festival de Montjoux - Gardiennage M. le Maire 13/07/2023
Interdiction de stationnement camping car M. le Maire 13/07/2023
Fête Nationale du 14 juillet 2023 M. le Maire 13/07/2023
Réglementation Avenue d'Evian M. le Maire 05/07/2023
Nocturnes été M. le Maire 05/07/2023
Réglementation rue du Funiculaire M. le Maire 05/07/2023
Les fondus du macadam 2023 M. le Maire 26/06/2023
Réglementation Av. de l'Ermitage M. le Maire 26/06/2023

Fête de la musique 2023

M. le Maire 26/06/2023

Désignation du délégué à la protection des données personnelles

M. le Maire 22/06/2023
Fête de la musique M. le Maire 20/06/2023
Réglementation quai de Ripaille M. le Maire 20/06/2023
Festival Fondus du Macadam été 2023 M. le Maire 20/06/2023

Tournage long métrage

M. le Maire 30/05/2023
Fête des petites rues - restrictions temporaires de circulation et de stationnement - avenant M. le Maire 25/05/2023
Fête du nautisme M. le Maire 25/05/2023
Ouverture Thonon Gaming Fest M. le Maire 04/05/2023
Fête des petites rues du 27 mai 2023 M. le Maire 04/05/2023

Fêtes des petites rues du 27 mai 2023 - 2

M. le Maire 04/05/2023
Restrictions temporaires de circulation et de stationnement M. le Maire 25/04/2023
Thonon Cycling Race 2023 M. le Maire 25/04/2023
Les Murmures du Macadam M. le Maire 25/04/2023
Arrêté travaux bruyants du 26 au 27 avril 2023 M. le Maire 19/04/2023
Arrêté travaux bruyants du 5 au 6 mai 2023 M. le Maire 19/04/2023

Thonon Cycling Race 2023

M. le Maire 19/04/2023
Arrêté travaux bruyants Belvédère du 17 au 22 avril 2023 M. le Maire 13/04/2023
Arrêté Les Folies Végétales place de Crête les 22 et 23 avril 2023 M. le Maire 13/04/2023
Délégation de fonction et signature Mme Bacon M. le Maire 29/03/2023
Arrêté H.O. délégation Mme Bacon M. le Maire 29/03/2023

Arrêté nomination CA du CCAS Mme Pierron

M. le Maire 29/03/2023

Cirque Place de Crête du 20 au 30 mars 2023

M. le Maire 21/03/2023

Vente à emporter de nuit

M. le Maire 15/03/2023
Exercice de sécurité parking plage municipale M. le Maire 01/03/2023
Commémoration 79e anniversaire de la fusillade Savoie-Léman M. le Maire 26/02/2023

Interdiction d'utilisation du terrain en herbe du Stade Joseph Moynat

M. le Maire 22/02/2023
103/2023 Restriction temporaire de stationnement / Matchs championnat foot US M. le Maire 8/02/2023
102/2023 Restrictions temporaires de circulation et de stationnement (28/01 au 10/02) M le Maire 8/02/2023
Interdiction terrains sportifs M. le Maire 19/01/2023

Travaux Bruyants Avenue de Genève

M. le Maire 19/01/2023
Horaires ventes à emporter M. le Maire 22/12/2022
Fermeture temporaire des installations sportives municipales M. le Maire 22/12/2022

Interdiction utilisation de terrains

M. le Maire 13/12/2022

Interdiction terrains sportifs

M. le Maire 09/12/2022
Arrêté Foire de St André M. le Maire 02/12/2022

Les Féeriques

M. le Maire 02/12/2022
Travaux bruyants cente-ville M. le Maire 30/11/2022

Travaux bruyants - carrefour prés verts - Champagne

M. le Maire 30/11/2022
1344/2022

Les Féériques Noël 2022

M. le Maire 22/11/2022
Dérogation à l'obligation d'interrompre les travaux professionnels bruyants entre 20 heures et 7 heures en semaine M. le Maire 2/11/2022
1262/2022 Restrictions temporaires de circulation et de stationnement - Course de Rives M. le Maire 2/11/2022
1259/2022

Réglementation circulation et stationnement Avenue Jules Ferry

M. le Maire 2/11/2022
Dérogation pour travaux bruyants - Société_SE_LEVAGE M. le Maire 24/10/2022
Dérogation pour travaux bruyants - Société_SCAVI M. le Maire 24/10/2022
Dérogation pour travaux bruyants - Société_BATI_CHABLAIS M. le Maire 24/10/2022
1237/2022 Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Vallon M. le Maire 24/10/2022
1236/2022 Réglementation de la circulation et du stationnement Rue Hôtel Dieu M. le Maire 24/10/2022
1071/2022 Réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Vieux Thononais M. le Maire 24/10/2022
1072/2022 Réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Verdun M. le Maire 24/10/2022
1075/2022

Réglementation de la circulation et du stationnement Quai de Ripaille

M. le Maire 24/10/2022
1235/2022

Réglementation de la circulation et du stationnement Impasse de Choyset

M. le Maire 24/10/2022
1233/2022

Réglementation de la circulation et du stationnement Avenue des Ducs de Savoie

M. le Maire 24/10/2022

Dérogation pour travaux bruyants place de la gare

M. le Maire 14/10/2022
Festival Toques en Chablais M. le Maire 10/10/2022

Cirque de Nice Place de Crête

M. le Maire 10/10/2022
Salon du chiot 1er et 2 octobre 2022 M. le Maire 03/10/2022
Fermeture des berges de la Dranse - Mesure préventives M. le Maire 03/10/2022
Démontagnée de Thonon-les-Bains M. le Maire 03/10/2022
Combat des reines M. le Maire 03/10/2022

Commissions de Sécurité et d'Accessibilité - Présidence de la commission et représentation de Monsieur le Maire

M. le Maire 03/10/2022
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Gérard Bastian - 3ème Adjoint au Maire M. le Maire 27/09/2022

Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours - Monsieur Gérard Bastian - 3ème Adjoint au Maire

M. le Maire 27/09/2022

Dérogation à l'obligation d'interrompre les travaux professionnels bruyants entre 20 heures et 7 heures en semaine

M. le Maire 22/09/2022
1049/2022 Restrictions temporaires de circulation et de stationnement M. le Maire 13/09/2022
1048/2022

Restrictions temporaires de circulation

M. le Maire 13/09/2022

Retrait de délégation de fonctions et de signature à un adjoint

M. le Maire 08/09/2022

924/2022

Marché du Jeudi 1er septembre 2022 maintenu

M. le Maire 17/08/2022

961/2022

Tour de l'Avenir 2022

M. le Maire 25/08/2022

923/2022

Foire de Crête 2022

M. le Maire 18/08/2022

904/2022

Feux d'artifice et bal du 16 août 2022 M. le Maire 12/08/2022
905/2022

78ème anniversaire de la libération de Thonon

M. le Maire 12/08/2022
882/2022

Festival International des Sports Extrêmes

M. le Maire 09/08/2022
850/2022 Réglementation camping car M. le Maire 27/07/2022
822/2022 Festival Les Fondus du Macadam du 4 au 6 août 2022 M. le Maire 27/07/2022
799/2022 Festival de la chanson française M. le Maire 08/07/2022
796/2022 Festival de Montjoux 2022 M. le Maire 08/07/2022
794/2022 Festival du Folklore chablaisien M. le Maire 08/07/2022
808/2022 Fête Nationale du 14 juillet 2022 M. le Maire 08/07/2022
785/2022 Nocturnes du vendredi M. le Maire 08/07/2022
797/2022 Réglementation Chemin de Trossy M. le Maire 08/07/2022
807/2022 Réglementation stationnement Harley Days M. le Maire 08/07/2022
798/2022 Tour de France 2022 - circulation M. le Maire 08/07/2022
809/2022 Village du Tour de France M. le Maire 08/07/2022
770/2022 Fondus du Macadam M. le Maire 04/07/2022
754/2022 Fondus du Macadam M. Le Maire 29/06/2022
752/2022 Journées commerciales 29 et 30 juillet 2022 M. Le Maire 29/06/2022
749/2022 Festival de Montjoux M. Le Maire 29/06/2022
757/2022 Les Rêveries Association DEM M. Le Maire 29/06/2022
Dérogation à l'obligation d'interrompre les travaux professionnels bruyants entre 20h et 6h en semaine M. Le Maire 16/06/2022
636/2022 Fête de la musique M. Le Maire 09/06/2022
Triathlon Port de Rives

09/06/2022

Stationnement Fête du Nautisme

02/06/2022

Journée de la Résistance 27 mai

23/05/2022

Concours canin 14 et 15 mai

11/05/2022