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Urbanisme
Maison à vendre
Le Centre communal d'action sociale vend au plus offrant, une maison de 90 m² environ, située au 32, avenue des Vallées, libre de toute location ou occupation. La mise à prix fixée à 152 000 €. En savoir plus.
Plan local d'urbanisme
1- Rapport de présentation
- 25/06/2003 - Rapport de présentation
- 29/06/2005 - Révision simplifiée n°1 (RS1), Centre de secours principal
- 15/12/2005 - Révision simplifiée n°2 (RS2), Giratoire RD903/VC22
- 20/12/2006 - Modification n°1 (M1), Rectifications réglementaires
- 22/10/2008 - Révision simplifiée n°3 (RS3), Aire d'accueil des gens du voyage
- 25/11/2009 - Modification n°2 (M2), Rectifications réglementaires
- 28/04/2010 - Révision simplifiée n°5 (RS5), Pôle de sécurité civile
- 30/06/2010 - Modification simplifiée n°1 (MS1) Suppression de l'ER 23
2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) / Orientation d'Aménagement (OA)
- 02/06/2010 - PADD
- 02/06/2010 - OA
- 22/10/2008 - OA - Révision simplifiée n°3 (RS3), Aire d'accueil des gens du voyage
- 28/04/2010 - OA - Révision simplifiée n°5 (RS5), Pôle de sécurité civile
3- Règlement
4- Annexes
- SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
- ZONES DE BRUIT
- Arrêté périmètre Machilly/Thonon
- Lotissement règles maintenues
- Plan des périmètres d'aménagement
- Plan des réseaux eau et assainissement
- Plan des zones de préemptions
Droit des sols
1- Fiches pratiques
- Surface hors oeuvre nette
- Certificat d'urbanisme
- Constructions nouvelles
- Travaux sur existant
- Travaux, installations et aménagements
- Permis de démolir
- Déclaration préalable, dossier
- Déclaration préalable, délai
2- Formulaires
- Tous les documents sur http://vosdroits.service-public.fr/N319.xhtml
- Autorisation de travaux (sécurité et accessibilité)
- Notice accessibilité
- Notice de sécurité
3- Affichage
Publicité et enseignes
- Formulaire de déclaration Taxe Locale sur la Publicité extérieure (T.L.P.E.)
- Zones de publicité restreinte
- Règlement de publicité
- Formulaire de demande d'enseigne
